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Les diligences professionnelles du commissaire aux comptes

Université de Carthage Institut supérieure de gestion Bizerte Les diligences professionnelles du commissaire aux comptes Mastère CCSI Elaboré par Hlel Imen M Hafedh Zribi Année universitaire - CPlan ? Dé ?nition du CAC et ses diligences professionnelles ? Les conditions d'exercice de Commissariat ? Les normes éthiques et professionnelles ? Les di ?érentes diligences professionnelles du CAC C CAC ? Le commissaire aux comptes CAC est un auditeur légal et externe à l'entreprise diligences professionnelles du CAC ? l ? ensemble des procédures et techniques de travail mises en ?uvre par le professionnel pour atteindre les objectifs de sa mission ? Les conditions d'exercice de CAC ? profession libérale ? Membre actif a OECT CCT ? Une déontologie stricte ? responsabilité civile pénale et disciplinaire CNORMES ETHIQUES NORMES DU TRAVAIL Intégrité dissocié à des rapports déclarations e ?ectuer des véri ?cations légales pour communications ou toute information lesquelles les normes à respecter sont contenant une qualité trompeuse ou fausse particulières Compétence mettre en services des compétence et des expériences su ?santes a Respecter les normes relatives à la mission de accomplir la mission d ? audit externe légale certi ?cation Indépendance être externe a l ? entité audité -L ? orientation et plani ?cation de la mission Con ?dentialité sauvgarder le secret -L ? appréciation du contrôle interne professionnel -L ? obtention d ? éléments probants Comportement professionnel respecter la loi -La documentation des travaux et les réglementations applicables et éviter --les règles d ? élaboration du rapport de tout acte menaçant la crédibilité de la gestion et de l ? opinion profession C ? Diligences d ? entrée en fonction Prise de connaissance générale de la société Examen et évaluation du contrôle interne -Contrôle des comptes - Rédaction d ? un rapport exprimant la certi ?cation ? Diligence ?nancière analyser les informations ?nancières -Qualité des états ?nanciers historiques -Compréhension de la formation des résultats BFR et des cash- ows historiques -Identi ?cation des risques provisionnés et des engagements mentionnés en hors bilan ? Diligences ?scales - Identi ?cation des risques ?scaux susceptibles d ? impacter la transaction et assistance dans l ? optimisation ?scale du montage ?nancier C ? Diligences juridique identi ?cation des principaux risques juridiques contrats de location non-respect des lois et règlements etc ? Diligences sociales identi ?cation de risques sociaux respects de la législation du travail etc ? Propriété intellectuelle revue du portefeuille des droits de propriété intellectuelle droits de propriété intellectuelle et des accords de licence C ? Les diligences à mettre en ?uvre sur les informations n ? étant pas de nature ?nancière et comptable ? Les diligences à mettre en ?uvre sur les informations de nature ?nancière et comptable fournies dans le Prospectus - Les informations historiques de nature comptable et ?nancière -les comptes et informations pro forma Les comptes et informations prévisionnelles Les autres informations de nature comptable et ?nancière ? Les diligences à mettre en ?uvre relatives aux principaux aspects juridiques de l ? opération d ? émission des actions