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Liste de controle du systeme de surveillance des residus

Liste de contrôle du système de surveillance des résidus Basée sur le module Cultures du référentiel Système raisonné de culture et d ? élevage Annexe module Cultures B Critères minimaux obligatoires d ? un système de surveillance des résidus RMS VERSION FRANÇAISE En cas de doutes la version anglaise est déterminante EN VIGUEUR À PARTIR DU ER MARS Copyright ? Copyright GLOBALG A P c o FoodPLUS GmbH Spichernstr Cologne Allemagne Reproduction et distribution autorisées seulement sous une forme inchangée CEn cas de doutes la version anglaise est déterminante ANNEXE CB LIGNES DIRECTRICES DE GLOBALG A P CB ÉVALUATION DES RISQUES DE DÉPASSEMENT DE LA LIMITE MAXIMALE DE RÉSIDUS Référence à l ? Annexe CB B Critères minimaux obligatoires d ? un système de surveillance des résidus RMS RMS - SYSTÈME DE SURVEILLANCE DES RÉSIDUS Notes et instructions Dans le cadre du point de contrôle et critère de conformité CB de GLOBALG A P et d ? après le résultat de l ? évaluation des risques l ? analyse des résidus ou la participation à un système de surveillance des résidus de produits phytopharmaceutiques PPP d ? une seconde ou tierce partie est obligatoire A ?n d ? assurer une interprétation et un niveau de cohérence uniformes entre les systèmes de surveillance des résidus utilisés par les producteurs les points de contrôle et critères de conformité ci-dessous ont été instaurés comme les exigences minimales que tous les systèmes de surveillance des résidus doivent satisfaire pour être considérés comme conformes aux exigences de GLOBALG A P Le système de surveillance des résidus est disponible pour toutes les options de certi ?cation NOTE Pour l ? Option le registre interne doit identi ?er quels membres sites du groupement de producteurs y compris quels GGN sont concernés par le programme du RMS Pour les producteurs de l ? Option la participation à un programme de RMS doit être clairement établie au niveau de l ? exploitation les producteurs pourront apporter des preuves de leur participation via une liste un accord ou toute autre information sur le programme telle que fournie par le gestionnaire du RMS L ? OC doit fournir une évaluation du RMS incluant une explication du gestionnaire fournisseur du RMS pour chaque point de contrôle L ? évaluation du RMS devra avoir lieu avant ou le plus près possible de la date de contrôle audit pour première certi ?cation ou recerti ?cation des producteurs participant au programme du RMS Le gestionnaire fournisseur du RMS pourra distribuer le rapport d ? évaluation à tous les producteurs participant au RMS directement aux autres producteurs participants qui sont contrôlés audités par les OC avant des contrôles supplémentaires des producteurs ou le publier sur un site national régional de publication des programmes de RMS le cas échéant Par exemple plusieurs OC au sein d ? un pays ou d ? une région pourront s ? accorder sur le fait de publier le RMS évalué avec l ? aide du groupe de travail technique national NTWG