Statuts association loi 1901 le site des supporters du stade montois
Statuts association loi Les soussignés ? Jean Marie LAC date et lieux de naissance Nationalité Française Adresse ? Eric FRICOT février Nationalité Française impasse Louis Mont de Marsan ? Jean Michel LAFONTAN date et lieux de naissance Nationalité Française Adresse ? JBL ? Lilo et toutes les personnes qui auront adhéré aux présents statuts forment une association conformément à la loi du er juillet et au décret du août dénommée Association Le Site des Supporters du Stade Montois Rugby ? et établissent de la manière suivante ARTICLE Dénomination Association Le Site des Supporters du Stade Montois Rugby ARTICLE Objet Cette association a pour objet de ? Promouvoir par un support numérique site Internet et Forum l ? image générale du Stade Montois Rugby en ligue professionnelle de rugby TOP ou PROD Site http allezlestade fr gd Forum http smr forumrama com ? Valoriser l ? équipe et ses joueurs l ? encadrement technique et administratif en actualisant le plus régulièrement possible les informations relatives au championnat Cprofessionnel de rugby concernant l ? équipe première ou les autres équipes du Stade Montois Rugby ? Proposer des reportages interviews et sujets relatifs à l ? actualité de l ? équipe professionnelle de rugby ? Administrer et réguler un forum numérique permettant la libre expression des supporters du Stade Montois de Rugby dans le respect d ? autrui et des lois en vigueur En cas de non respect de cette charte et des lois et réglementations en vigueur en France l'auteur s'expose au delà du simple retrait de son message sur ce forum aux sanctions civiles ou pénales a ?érentes ? Proposer en partenariat avec le Stade Montois Rugby des activités permettant de dynamiser site et forum et de ?déliser les internautes ARTICLE Durée La durée de l ? association est indéterminée dans la continuité des résultats sportifs du Stade Montois Rugby en TOP ou PROD ARTICLE Siège Social Le siège social de l ? association est ?xé adresse JM ou Ricou Il pourra être transféré en toute autre lieu sur décision du conseil d ? administration ARTICLE Conditions d ? adhésion Toute demande d ? adhésion à la présente association formulée par écrit est soumise au Conseil qui statue sur cette admission sans avoir à justi ?er sa décision quelle qu ? elle puisse être ARTICLE Cotisation Une cotisation annuelle de euros doit être acquittée par les adhérents Son montant est ?xé par le Conseil d ? Administration ARTICLE Membres Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signi ?catifs à l'association Ils sont nommés par le conseil d'administration Ils font partie de l'assemblée générale sans être tenu de payer une cotisation annuelle Sont membres bienfaiteurs ceux qui auront versé un droit d'entrée et une cotisation annuelle ?xée par le conseil d'administration CSont membres actifs ceux qui auront versé une cotisation annuelle ?xée par le conseil d'administration ARTICLE Démission Radiation La qualité de membre se perd par a le décès pour une personne physique b la mise en redressement judiciaire ou
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Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Attribution requise- Détails
- Publié le Sep 14, 2021
- Catégorie Administration
- Langue French
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