Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Modele Direction Générale des Collectivités Territoriales Direction des Réseaux Publics Locaux FICHE D ? ASSAINISS CommunEe MENT PréfecLtuIreQ UIDE Province Insérer Une Photo ? ? Symbolique ? ? ou le logo si disponible Nom Organisme Téléphone Version Rens

Direction Générale des Collectivités Territoriales Direction des Réseaux Publics Locaux FICHE D ? ASSAINISS CommunEe MENT PréfecLtuIreQ UIDE Province Insérer Une Photo ? ? Symbolique ? ? ou le logo si disponible Nom Organisme Téléphone Version Renseigné par Prénom Fonction Email Date Page C Données générales - Population Habitants - Super ?cie Ha - Informations sur les plans de développement ou d ? aménagement Localité Zone Existence Document Urbanisme Horizon Super ?cie projetée Population Cible - Informations complémentaires issues des plans de développement en lien avec l ? assainissement Présenter tous les projets d ? activités existants ou de développement programmés qui peuvent générer des besoins ou des investissements dans le domaine de l ? assainissement ainsi que les contraintes techniques nature du sol topographiques nappes absence d ? exutoire sensibilité du milieu récepteur etc Réel si disponible ou estimé Plan de développement PD Plan d'aménagement sectoriel PAS Schéma Directeur d'Aménagement Urbain SDAU Schéma Directeur d'Assainissement Liquide SDAL Version Page C Périmètres de gestion du service de l ? eau et de l ? assainissement dans la Commune actuels et en cours de signature N Désignation des périmètres de Super ?cie Nbre Ménages gestion ha Douars Lamnadla laachaich oule d masoud et abou l ? haj Douar Lahwawra Nbre Habitants Opérateur actuel Eau potable Opérateur Assainissement Actuel ou envisagé Date signature de la convention de délégation de l ? assainissement douars Dhouch Saad Draa Tikni et Laatamna FARAH et Bahara Zones homogènes en termes de modes de gestion Eau Assainissement Commune Chef-lieu de commune centre rural centre urbain douar Ensemble de douars zone d ? activité zone industrielle etc Estimation approchée de la surface du nombre de ménages et du nombre d ? habitants Opérateur désigne le gestionnaire du service Eau Assainissement Régie ONEE Communes Entreprise privée Promoteur Association d ? usagers etc Version Page C Données eau potable des périmètres de Gestion Données Clients Par périmètre Périmètre de gestion Données clients Eau Potable en Nombre de clients domestiques Nombre clients Nombre clients Industriels administration Nombre Bornes Fontaines Périmètre de gestion Périmètre de gestion Périmètre de gestion Périmètre de gestion Nombre total clients Historique des consommations Eau Potable ?? Données Consommation par périmètre Volumes consommés m an Volumes consommés m an Volumes consommés m an Volumes consommés m an Périmètre de gestion Périmètre de gestion Périmètre de gestion Périmètre de gestion Périmètre de gestion Volumes consommés m an Le nombre des périmètres de gestion à inscrire est celui renseigné dans le tableau du paragraphe page ?? Si la commune est géré uniformément par un même opérateur il n ? y aura qu ? un seul périmètre de gestion La commune entière Version Page C Données Assainissement des périmètres de Gestion Patrimoine d ? Assainissement Liquide Patrimoine Assainissement par périmètre Périmètre de gestion Périmètre de gestion Périmètre de gestion Périmètre de gestion Périmètre de gestion Linéaire réseau eaux usées séparatif ml Linéaire réseau Pluvial séparatif - Linéaire réseau unitaire - Nbre Stations pompage - STEP Oui non Projet REUT Oui non