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Pratique de la consolidation o issadik iscae octobre 2007

PRATIQUE DE LA CONSOLIDATION M Omar Issadik Octobre Pratique de la consolidation - ISCAE- ??Octobre ? CSOMMAIRE MODULE MODULE MODULE Introduction à la consolidation des comptes Principes généraux de consolidation et notions de base Processus de consolidation Pratique de la consolidation - ISCAE- ??Octobre ? CMODULE INTRODUCTION A LA CONSOLIDATION DES COMPTES Pratique de la consolidation - ISCAE- ??Octobre ? CIntroduction à la consolidation des comptes ? LES OBJECTIFS DE CE MODULE SONT LES SUIVANTS ? DÉFINIR LA NOTION DE GROUPE ? CARACTÉRISTIQUES ? COMPTABILITE DE GROUPE ? IDENTIFIER LES OBJECTIFS GENERAUX DE LA CONSOLIDATION ? PRÉSENTER L ? ENVIRONNEMENT RÉGLEMENTAIRE EN MATIÈRE DE CONSOLIDATION Pratique de la consolidation - ISCAE- ??Octobre ? CIntroduction à la consolidation des comptes NOTION DE GROUPE ? Tendance naturelle des entreprises à la croissance pour leur développement ? Phénomène de concentration de plus en plus fréquent Les modalités économiques juridiques ou ?nancières sont diverses ? développement interne par la création de départements ou succursales spécialisés ? établissements de liens économiques avec d ? autres sociétés accords de partenariat contrats de sous-traitance ? absorption ou fusion avec d ? autres entreprises aboutissant à une entité juridique unique ? développement externe par l ? acquisition ou la prise de contrôle d ? autres sociétés ou encore par la création de ?liales entités juridiques distinctes ? C ? est dans ce dernier cas que l ? on peut parler de Groupe ? Dé ?nition de l ? OECCA Le groupe comprend l ? ensemble des sociétés dépendantes d ? une même unité de contrôle Dans tous les cas il s ? agit de combiner les avantages économiques ?nanciers et parfois ?scaux tirés de ce contrôle unitaire avec ceux issus de l ? autonomie et de la décentralisation fonctionnelle ? Pratique de la consolidation - ISCAE- ??Octobre ? CIntroduction à la consolidation des comptes CARACTERISTIQUES D ? UN GROUPE ? existence d ? un contrôle centralisé vecteur de stratégie pour l ? ensemble des sociétés qui en dépendent ? nécessité d ? une synergie économique et ?nancière opposition par rapport à la société de portefeuille dont l ? objet n ? est qu ? un négoce de participations sans liens durables et sans objectifs communs ? permet une décentralisation fonctionnelle par métiers ? autonomie juridique pose le problème du contrôle central sur la stratégie des ?liales et de la traduction comptable de l ? activité du groupe qui doit s ? apprécier dans son ensemble et non pas entité par entité Pratique de la consolidation - ISCAE- ??Octobre ? CIntroduction à la consolidation des comptes COMPTABILITE DE GROUPE ? Obstacles juridiques comptables et ?scaux à la reconnaissance du groupe ? La notion de groupe n ? existe pas juridiquement celui-ci n ? ayant aucune personnalité morale propre ? La comptabilité marocaine comptes sociaux a pour principal objectif de déterminer un résultat net dans le but de permettre aux actionnaires de se prononcer sur la répartition des béné ?ces et la rémunération des capitaux investis et à l ?