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Tele charge ment 712 1 DOSSIER DE CONSULTATION N insère le N Année Pour le choix d ? un bureau d ? études pour l ? élaboration du Plan Communal de Gestion des Déchets PCGD Commune de Insère le nom de la commune Date limite de réception des demandes d ? éc

DOSSIER DE CONSULTATION N insère le N Année Pour le choix d ? un bureau d ? études pour l ? élaboration du Plan Communal de Gestion des Déchets PCGD Commune de Insère le nom de la commune Date limite de réception des demandes d ? éclaircissement ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Date et heure limites de réception des o ?res ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Date et heure d ? ouverture des plis ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? jours avant la réception en cas d ? une période ottante de jours sinon jours avant Période ottante est de jours ou jours CCommune de insérer nom de la commune SOMMAIRE SECTION I AVIS DE LA CONSULTATION ARTICLE Objet de la Demande de Consultation ARTICLE Condition de participation ARTICLE Source de Financement de la Prestation ARTICLE Réglementation de la Demande de Consultation ARTICLE Consultation et retraite de la Demande de Consultation ARTICLE Candidats admis à soumissionner ARTICLE Présentation de l ? o ?re ARTICLE Documents de la Consultation et Pieces à fournir ARTICLE Ouverture des o ?res ARTICLE Durée de la validation des o ?res ARTICLE Additif à la Demande de Consultation ARTICLE Critères d ? évaluation et choix du soumissionnaire ARTICLE Adresse SECTION II CONDITIONS DE LA CONSULTATION ARTICLE Objet de la consultation ARTICLE Financement des prestations ARTICLE Conditions de participation ARTICLE Présentation des o ?res ARTICLE Validité des O ?res ARTICLE Actualisation des prix ARTICLE Ouverture des plis ARTICLE Conditions de rejet automatique ARTICLE Choix du Titulaire SECTION III CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES ARTICLE Préambule ARTICLE Objet de la consultation ARTICLE Cadre réglementaire ARTICLE Pièces Contractuelles ARTICLE Caractère des Prix ARTICLE Impôts et Taxes ARTICLE Délais de réalisation de la prestation ARTICLE Mode de règlement des prestations Plan Communal de Gestion des Déchets CCommune de insérer nom de la commune ARTICLE Suivi des prestations ARTICLE Pénalités ARTICLE Force Majeure ARTICLE Changement dans l ? équipe ARTICLE Assistance au maitre d ? ouvrage ARTICLE Arrêt de l ? étude ARTICLE Défaillance et Résiliation ARTICLE Réception ARTICLE Assurance ARTICLE Règlement des litiges ARTICLE Entrée en vigueur ARTICLE Domiciliation de remboursement SECTION IV TERMES DE REFERENCES ARTICLE Cadre général de l ? étude ARTICLE Objet de l ? étude ARTICLE Consistance de l ? étude ARTICLE Obligation de la commune ARTICLE Coordination et Pilotage ARTICLE Prestations fournies par le consultant ARTICLE Rapports et livrables SECTION V ANNEXES Annexe Fiche de renseignement Généraux sur le Soumissionnaire Annexe Déclaration d ? engagement Annexe L ? Acte d ? engagement Soumission Annexe Bordereau de Prix Annexe -A Détail des prestations Annexe -B Planning des interventions Annexe Références du Soumissionnaire Annexe Liste nomitative de personnel technique à a ?ecter pour l ? étude Annexe Modèle du Curriculum Vitae CV Plan Communal de Gestion des Déchets CCommune de insérer nom de