Modele pv changement de president dune association
Modèle de Procès-verbal de l ? assemblée générale portant sur une modi ?cation ASSOCIATION dénomination complète de l ? association suivie de son sigle éventuel ? ? ? ? ? ? Association régie par la loi du er juillet déclarée à la préfecture de ? ? ? ? ? ? le ? ? ? ? ? ? n de dossier ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Siège social ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Procès-verbal de l ? assemblée générale du ? ? ? ? ? ? ? Le ? ? ? ? date à ? ? ? ? heures ? ? ? ? les membres de l ? association dénommée ? ? ? dénomination complète suivie de son sigle éventuel ? dont le siège social est à ? ? ? ? adresse du siège statutaire ? ? ? ? se sont réunis en assemblée générale au siège social si autre lieu l ? indiquer sur convocation du ? ? ? ? préciser Président Bureau conseil d ? administration ou autre par ? ? ? ? ? ? ? préciser lettre simple lettre recommandée lettre recommandée avec avis de réception par annonce dans tel bulletin ou tel journal etc ? conformément aux dispositions des statuts éventuellement du règlement intérieur Il a été dressé une feuille de présence qui a été signée par chaque membre présent au moment de son entrée en séance tant à titre personnel qu ? en qualité éventuelle de mandataire en cas de procuration possible M ? ? ? ? ? ? préside la séance en sa qualité de président de l ? association M ? ? ? ? ? ? ? est secrétaire de séance en sa qualité de Secrétaire de l ? association Ou L ? assemblée procède à la désignation de son bureau de séance M ? ? ? ? ? ? est désigné en qualité de président de séance et M ? ? ? ? ? ? en qualité de secrétaire de séance Le président constate que les membres présents et représentés sont au nombre de ? ? ? ? ? ? ? et qu ? en conséquence l ? assemblée peut valablement délibérer en cas d ? exigence d ? un quorum c'est- à-dire un nombre minimum de présents ou de votants prévu aux statuts pour que les délibérations soient validées Le président rappelle que l ? ordre du jour de l ? assemblée porte sur les modi ?cations des articles suivants à préciser ?? modi ?cation de l ? article ? ? ? ? des statuts - modi ?cation de l ? article ? ? ? ? des statuts - ? ? ? ? ?
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Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Attribution requise- Détails
- Publié le Dec 31, 2021
- Catégorie Administration
- Langue French
- Taille du fichier 25.3kB