Text 2 Les mappes sardes sont une collection de documents cadastraux cartographiques réalisés à la ?n du XVIII e siècle sur l'étendue du Duché de Savoie hormis le Val d'Aoste qui disposait à l'époque des lettres de franchises l'exonérant du paiement de la
Les mappes sardes sont une collection de documents cadastraux cartographiques réalisés à la ?n du XVIII e siècle sur l'étendue du Duché de Savoie hormis le Val d'Aoste qui disposait à l'époque des lettres de franchises l'exonérant du paiement de la taille Ils constituent le premier cadastre graphique européen Origine et histoire des mappes sardes Dans les États de la Maison de Savoie la collecte de l'impôt foncier la taille ne relevait d'abord que d'une mesure exceptionnelle Il faut attendre pour que les besoins ?nanciers croissants du pouvoir ducal justi ?ent l'annualation de cet impôt Celui-ci est dû par la commune ou la paroisse de manière globale charge à elle d'établir une péréquation ?scale entre ses administrés Naturellement le clergé et la noblesse réussissent à se faire exempter du paiement de l'impôt qui est donc entièrement supporté par le tiers-état ? cet état de fait donne lieu à moult protestations inutiles et vaines Malgré tout les considérations d'équité élémentaire doublées du désir d'augmenter l'assiette de cet impôt conduisent le duc Charles-Emmanuel I er ??pro ?tant d'un renforcement de son pouvoir sur ses vassaux ?? à promulguer le mars un édit visant à indexer le montant de la taille sur la propriété agricole édit con ?rmé par un second acte daté du er mai L'application de ces mesures entra? ne la première tentative de cadastration bien vite abandonnée pour deux raisons principales le manque évident de bonne volonté des nobles et du clergé farouchement hostiles à une telle mesure et l'état embryonnaire de l'information géographique de l'époque les communes ne connaissant pas pour la plupart les limites exactes de leur juridiction Les tabelles établies vont cependant servir de départ à la nouvelle campagne de cadastration ordonnée par VictorAmédée en voulue pour le cas o? une terre viendrait à être vendue par un noble à un roturier ? Dix ans de labeur La campagne de relevé et de bornage durera dix ans un temps record pour l'époque la surface cadastrée couvrant la Savoie et la Haute-Savoie actuelle plus des communes actuellement rattachées au canton de Genève le Piémont avait fait l'objet d'une opération similaire quelques années avant ?? quant au Val d'Aoste son Conseil des commis s'opposa à l'établissement d'un cadastre excipant de privilèges du XII e siècle dispensant l'intégralité du territoire du paiement de la taille il eut ?nalement gain de cause L'unité de mesure en usage dans le Piémont à l'époque était le trabuc ? le mètre n'ayant pas encore été dé ?ni équivalant à mètres Les géomètres choisis pour les relevés sont aidés par deux commis les indicateurs et les estimateurs Les premiers ont comme rôle d'indiquer les limites et les propriétaires de chaque parcelle alors que les seconds en estiment le rendement pour éviter les cas manifestes de mauvaise foi un expert o ?ciel est chargé de con ?rmer les estimations La mesure des parcelles s'accomplit sous le contrôle du propriétaire ?? à peine pour celui-ci de perdre le droit à contester l'opération une mesure unique puisque en
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- Publié le Mar 04, 2022
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- Langue French
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