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Titre 1 principes generaux et responsabilites

MANUEL DES NORMES Audit légal et contractuel TITRE PRINCIPES GENERAUX ET RESPONSABILITES Octobre TITRE - Principes généraux et responsabilités CManuel des normes Audit légal et contractuel PRINCIPES GENERAUX ET RESPONSABILITES SOMMAIRE - OBJECTIFS GENERAUX DE L ? AUDITEUR INDEPENDANT ET REALISATION D ? UN AUDIT CONFORME AUX NORMES INTERNATIONALES D ? AUDIT - ACCORD SUR LES TERMES ET CONDITIONS D ? UNE MISSION D ? AUDIT - CONTROLE QUALITE D ? UN AUDIT D ? ETATS FINANCIERS - DOCUMENTATION D ? AUDIT - RESPONSABILITES DE L ? AUDITEUR CONCERNANT LES FRAUDES LORS D ? UN AUDIT D ? ETATS FINANCIERS - PRISE EN COMPTE DES TEXTES LEGAUX ET REGLEMENTAIRES DANS UN AUDIT D ? ETATS FINANCIERS - COMMUNICATION AVEC LES RESPONSABLES DE LA GOUVERNANCE - COMMUNICATION DES DEFICIENCES DU CONTROLE INTERNE AUX RESPONSABLES DE LA GOUVERNANCE ET A LA DIRECTION Octobre TITRE - Principes généraux et responsabilités CManuel des normes Audit légal et contractuel Ces normes énoncent les principes généraux et précisent les responsabilités dans le cadre des missions d ? audit termes de la mission d ? audit contrôle qualité documentation prise en compte des textes législatifs et réglementaires communication ? L ? auditeur se doit d ? adopter une démarche construite et structurée pour ? Atteindre les objectifs de la mission qui lui a été con ?ée ? Formuler une opinion en toute indépendance SECTION CManuel des normes Audit légal et contractuel NORME OBJECTIFS GENERAUX DE L ? AUDITEUR INDEPENDANT ET REALISATION D ? UN AUDIT CONFORME AUX NORMES INTERNATIONALES D ? AUDIT Introduction Champ d ? application de la présente norme - La présente norme internationale d ? audit porte sur les responsabilités générales de l ? auditeur indépendant qui réalise un audit d ? états ?nanciers conformément aux normes Plus précisément elle expose les objectifs généraux de l ? auditeur indépendant et décrit la nature et l ? étendue d ? un audit conçu pour permettre à l ? auditeur indépendant d ? atteindre ces objectifs Elle décrit également le champ d ? application l ? autorité et la structure des normes d ? audit et contient des exigences qui dé ?nissent les responsabilités générales qui incombent à l ? auditeur indépendant dans tous les audits dont l ? obligation de se conformer aux normes d ? audit L ? auditeur ? s ? entend ci après de l ? auditeur indépendant ? - Les normes d ? audit sont élaborées dans l ? optique de la réalisation d ? un audit d ? états ?nanciers par un auditeur Lorsque l ? audit porte sur d ? autres informations ?nancières historiques il convient de les adapter au contexte dans la mesure nécessaire Les normes d ? audit ne traitent pas des responsabilités que peuvent imposer à l ? auditeur des textes légaux réglementaires ou autres dans le contexte par exemple de placements de titres dans le public De telles responsabilités peuvent di ?érer de celles qui sont dé ?nies dans les normes d ? audit Par