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T rec a 1 199610 s pdf f Recommandation A MÉTHODES DE TRAVAIL DES COMMISSIONS D'ÉTUDES DU SECTEUR DE LA NORMALISATION DES TÉLÉCOMMUNICATIONS DE L'UIT UIT-T Genève et New Delhi Genève Mar del Plata Genève et Malaga-Torremolinos Melbourne Helsinki Genève Co

Recommandation A MÉTHODES DE TRAVAIL DES COMMISSIONS D'ÉTUDES DU SECTEUR DE LA NORMALISATION DES TÉLÉCOMMUNICATIONS DE L'UIT UIT-T Genève et New Delhi Genève Mar del Plata Genève et Malaga-Torremolinos Melbourne Helsinki Genève Commissions d'études et autres Groupes Fréquence des réunions Les Commissions d'études sont tenues de se réunir pour faciliter l'approbation des Recommandations dans les conditions prescrites à la section de la Résolution Ces réunions ne sont organisées qu'avec l'approbation du Directeur du TSB compte dûment tenu des ressources matérielles et budgétaires de l'UIT-T A ?n de réduire au minimum le nombre de réunions requises il convient de tout mettre en oeuvre pour que les Questions soient traitées par correspondance voir le n de la Convention Genève Lors de l'établissement du programme de travail le calendrier des réunions doit tenir compte du temps nécessaire aux entités participantes Administrations et autres entités dûment autorisées pour réagir et établir des contributions Les réunions ne doivent pas être plus fréquentes qu'il ne le faut pour que les travaux progressent e ?cacement et elles seront organisées compte tenu de la capacité du TSB de fournir la documentation nécessaire Si la période comprise entre une réunion et la réunion précédente dont elle dépend est inférieure à - mois il se peut que les documents ne soient pas tous disponibles Les réunions des Commissions d'études ayant des points d'intérêt commun ou traitant de problèmes présentant certaines a ?nités devraient si possible être organisées de façon à permettre aux entités participantes d'envoyer un délégué ou représentant pour assister à plusieurs réunions Autant que possible l'organisation adoptée devrait permettre aux Commissions d'études se réunissant au cours de cette période de se communiquer les unes aux autres sans délai les renseignements dont elles peuvent avoir besoin De plus elle devrait o ?rir la possibilité aux spécialistes de mêmes disciplines ou de disciplines connexes d'avoir entre eux des contacts directs dont ils pourraient tirer béné ?ce au pro ?t de leurs organisations En même temps elle devrait éviter à ces spécialistes des absences trop fréquentes de leur pays Le calendrier des réunions est établi et porté à la connaissance des entités participantes longtemps à l'avance une année a ?n de laisser le temps à ces entités d'étudier les problèmes et de présenter des contributions dans les délais prescrits et de laisser le temps au TSB de di ?user ces dernières De cette façon les Présidents des Commissions d'études et les délégués peuvent s'organiser pour examiner les contributions à l'avance ce qui contribuera à améliorer l'e ?cacité des réunions et à réduire leur durée Les Présidents des Commissions d'études peuvent d'entente avec le Directeur prévoir d'organiser de brèves réunions supplémentaires des Commissions d'études et des Groupes de travail a ?n que leurs membres puissent se prononcer ou prendre une décision selon le cas à propos d'un projet de Recommandation nouvelle ou révisée Sous réserve des restrictions matérielles et budgétaires il convient d'encourager les Commissions d'études à prévoir après consultation du Directeur du TSB des réunions intérimaires y compris des réunions de