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RECOMMANDATIONS La Réforme B? LE Une présentation générale Décembre Groupe de travail B? le CLUB DE LA SECURITE DES SYSTEMES D ? INFORMATION FRANÇAIS Rue Pierre Semard Téléphone Fax Mail clusif clusif asso fr Web http www clusif asso f CRemerciements Le CLUSIF remercie les personnes qui ont rendu possible la réalisation de ce document Gérard Frédéric Michèle Jean-Paul Paul Jean Lionel Thierry Gérard CHAMORET CHAVOUTIER COPITET GODARD GRASSART MAUFERON MOURER RAMARD REMY VALOR LA POSTE EGONA-CONSULTING SOCIÉTÉ GÉNÉRALE ARSEO CAP GEMINI BULL SERVICES FRANCE AGERIS XP CONSEIL Avec l'aimable participation de Pascal Philippe M ? Baireh Jean-Louis Axel AUCLERT CAILLE LISETTE ROULE VERGELY ALGORIEL TELINDUS FRANCE SUNGARD SUNGARD La Réforme B? LE II - ? CLUSIF CTable des matières INTRODUCTION A QUI S ? ADRESSE CE DOCUMENT PÉRIMÈTRE DU DOCUMENT PRÉSENTATION LES GRANDS PRINCIPES DE LA RÉFORME B? LE LES RISQUES OPÉRATIONNELS ? ET LEUR GESTION LES CATÉGORIES DE PERTES LIÉES AUX RISQUES OPÉRATIONNELS LA GOUVERNANCE À METTRE EN PLACE Développement d ? un environnement approprié de gestion des risques Gestion du risque Identi ?cation Évaluation Suivi et Réduction Contrôle Rôle de Surveillance Rôle de publication RISQUES OPÉRATIONNELS ET SYSTÈME D ? INFORMATION PRÉSENTS DANS TOUTES LES CATÉGORIES DE PERTES ? ? QUELS OUTILS PEUT-ON METTRE EN PLACE Perspective générale Base des incidents et base des pertes Outils d'analyse de scénarios Indicateurs clés de risques et évaluation du Contrôle Interne RÔLES ET RELATIONS ENTRE RSSI RISK MANAGEMENT OPÉRATIONNEL ET CONTRÔLE INTERNE Le Contrôle Interne Risk Management Opérationnel RMO RMO et Sécurité des Systèmes d ? information Contrôle Interne et Sécurité des Systèmes d ? Information CE QUE PEUT APPORTER B? LE II AUX ENTREPRISES NON TENUES À LA RÉGLEMENTATION BANCAIRE APPORTS DU PILIER III APPORTS DU PILIER II APPORTS DU PILIER I ANNEXE ANALYSE DE SCÉNARIOS À L ? AIDE DE LA MÉTHODE MEHARITM ANNEXE SOUND PRACTICES ? BONNES PRATIQUES POUR LA GESTION ET LA SURVEILLANCE DU RISQUE OPÉRATIONNEL GLOSSAIRE DE LA TERMINOLOGIE B? LE BIBLIOGRAPHIE La Réforme B? LE III - ? CLUSIF C INTRODUCTION La réforme B? le II du ratio de solvabilité bancaire s'inscrit dans une démarche mondiale de réglementation de la profession bancaire remontant à la ?n des années dont l ? objectif premier est de prévenir les faillites Cette réforme repose sur la quanti ?cation de la relation entre risques et fonds propres ces derniers représentant le moyen ultime permettant de faire face à des pertes importantes En pratique il s ? agit de respecter un ratio réglementaire entre fonds propres et actifs pondérés par leur niveau de risque Mais cette réforme va plus loin elle s'attaque au processus métier d'évaluation et de gestion des risques dans une perspective qualité Au-delà de la dimension ?nancière qui est le calcul des fonds propres à allouer B? le II prend en compte et place ses exigences sur les systèmes de notation et de surveillance Bien plus et c'est l'aspect le plus novateur la ? réforme ne se limite plus aux seuls risques ?nanciers classiques ? comme