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Contrat de mandat Contrat de mandat Elouadeh Oumaima Boujibar Kaoutar Eljabri Nahla Hamdouchi Imane CPlan ? Dé ?nition du contrat de mandat ? Les types du contrat de mandat ? Les obligations du mandataires ? Les obligations du mandants ? L ? extinction du

Contrat de mandat Elouadeh Oumaima Boujibar Kaoutar Eljabri Nahla Hamdouchi Imane CPlan ? Dé ?nition du contrat de mandat ? Les types du contrat de mandat ? Les obligations du mandataires ? Les obligations du mandants ? L ? extinction du mandat ? Quizz CDé ?nition du mandat ? Selon le D O C Le mandat est un contrat par lequel une personne charge une autre d'accomplir un acte licite pour le compte du commettant Le mandat peut être donné aussi dans l'intérêt du mandant et du mandataire ou dans celui du mandant et d'un tiers et même exclusivement dans l'intérêt d'un tiers CConclusion du mandat Conditions générales ? Capacité Pour le mandant être capable de faire par soit même l ? acte qui en l ? objet Pour le mandataire être doué de discernement et de ses facultés mentales CL ? objet oDoit être possible oDoit être déterminé oDoit être licite conforme aux lois civiles religieuses et aux bonnes m ?urs oLe mandataire ne peut pas prêter serment à la place du mandant C ? Le consentement le mandat est parfait par le consentement des parties ?? Possibilité d ? acceptation tacite ou express par le mandant sauf cas spéciaux ?? Acceptation tacite du mandataire par le biais de son exécution de mandat sauf les cas o? la loi prescrit une acceptation express CContre partie Le mandat n ? oblige aucun paiement sauf les cas suivants ?? Lorsque le mandataire est chargé d ? exécuter le mandat dans le cadre de sa profession ?? Entre commerçants pour a ?aires de commerce ?? G bglgb kg kgb La durée Le mandat peut être donné sous condition à partir d'un terme déterminé ou jusqu'à un certain terme Forme En général par écrit ou acceptation tacite CTypes de contrat de mandat ? Mandat spécial A ?aire déterminée et spéci ?que qui nécessite de pouvoirs spéciaux ? Mandat général Donne la capacité de gérer tous les a ?aires du mandant sans limiter ses pouvoirs dans une a ?aire déterminée CLes obligations du mandataire ? Le mandataire ne peut substituer une autre personne dans l ? execution du mandat sauf dans le cas ou c ? est mentionne dans le contrat du mandat ? Le mandataire assume la responsabilité du substitue en cas de ?? la non quali ?cation de ce dernier a réaliser les missions du mandat ?? en cas de faute commise qui est en de faveur du mandant ? Le substitue a les mêmes droits et obligations que le mandataires C ? Exécution e ?cace ? Une exécution e ?cace exigée sévèrement si le mandat est salarie Lorsqu'il est exercé dans l'intérêt d'un mineur d'un incapable d'une personne morale ? Le mandataire est obligé d ? informer le mandant de toutes circonstances qui peuvent annuler le contrat ou bien le modi ?er C ? Le mandataire est dans l ? obligation d ? informer le mandant de la ?n du mandat en lui donnant compte de tous les détails nécessaires a