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ccafp onee eq ONEE - Cahier des Clauses Administratives et Financières relatives aux marchés de travaux - Clauses Particulières Version ?? Janvier ROYAUME DU MAROC DIRECTION REGIONALE DU CENTRE SUD PREFECTURE MEKNES ALIMENTATION EN EAU POTABLE DES DOUARS

ONEE - Cahier des Clauses Administratives et Financières relatives aux marchés de travaux - Clauses Particulières Version ?? Janvier ROYAUME DU MAROC DIRECTION REGIONALE DU CENTRE SUD PREFECTURE MEKNES ALIMENTATION EN EAU POTABLE DES DOUARS ET LOCALITÉS RELEVANT DE LA COMMUNE KERMAT BEN SALEM PRÉFECTURE MEKNÈS DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES LOT EQUIPEMENT Pièce n Cahier des Clauses Administratives et Financières relatives aux marchés de travaux Clauses Particulières CCAFP CONEE - Cahier des Clauses Administratives et Financières relatives aux marchés de travaux - Clauses Particulières Version ?? Janvier MARCHE N ? ? ? Objet ALIMENTATION EN EAU POTABLE DES DOUARS ET LOCALITÉS RELEVANT DE LA COMMUNE KERMAT BEN SALEM Lot Equipement Marché passé après Appel d'o ?res ouvert sur o ?res des prix en application de l'alinéa du ? de l ? article et du ? de l ? article et l ? alinéa du ? de l ? article du règlement des achats de l ? ONEE ENGAGEMENT DES PARTIES CONTRACTANTES ENTRE L ? O ?ce National de l ? Electricité et de l ? Eau Potable ONEE ?? Branche Eau représenté par le Directeur Général de l ? ONEE Par intérim Monsieur Aderrahim EL HAFIDI faisant élection de domicile à Avenue Mohamed Belhassan El Ouazzani Code postal - Rabat désigné ci-après par ONEE ?? Branche Eau ou ma? tre d ? ouvrage d ? une part ET La société ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? désignée ci-après par l ? Entrepreneur D ? autre part IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT CONEE - Cahier des Clauses Administratives et Financières relatives aux marchés de travaux - Clauses Particulières Version ?? Janvier OFFICE NATIONAL DE L ? ELECTRICITÉ ET DE L ? EAU POTABLE ONEE CONEE -