expose dgi Innovations ?scales de la loi de ?nances et ?scalité de la dépense publique SEMINAIRE DE LANCEMENT DU BUDGET CSommaire Mercury Introduction Innovations générales de la LF Innovations spéci ?ques à la dépense publique CIntroduction Consolidation

Innovations ?scales de la loi de ?nances et ?scalité de la dépense publique SEMINAIRE DE LANCEMENT DU BUDGET CSommaire Mercury Introduction Innovations générales de la LF Innovations spéci ?ques à la dépense publique CIntroduction Consolidation budgétaire Financement SND- Relance de l ? économie COVID- Dé ?s sécuritaires Optimisation de la mobilisation des ressources Circulaire Préparation Budget PEF-FMI CInnovations générales de la LF C CMesure d ? élargissement de l ? assiette CB Les mesures d ? amélioration de l ? environnement ?scal des a ?aires a Renforcement de la sécurité juridique b Allègement de la charge ?scale CA- Renforcement de la sécurité juridique La clari ?cation du régime ?scal des organismes à but non lucratif articles ter et nonies bis et suivants CB- Allègement de la charge ?scale suite CB- Allègement de la charge ?scale suite et ?n CLes mesures de promotion socioéconomique C C Mesures de relance de la ?lière banane article ème CInnovations spéci ?ques à la dépense publique A Mesures relatives à la liasse ?scale B Changements sur le régime ?scal de la commande publique CA Les mesures relatives à la liasse ?scale CLa liasse ?scale C A Les mesures relatives à la liasse ?scale C A Les mesures relatives à la liasse ?scale suite N B les contrôleurs ?nanciers devront s ? assurer que la quittance électronique contenue dans la liasse ?scale a bien été générée en ligne en procédant à son authenti ?cation sur le site web de la DGI www impots cm CB Les changements sur le régime ?scal de la commande publique a Réduction du taux de la TSR b Régime ?scal des baux administratifs CB Les changements sur le régime ?scal de la commande publique CB Les changements sur le régime ?scal de la commande publique suite Le réaménagement du régime ?scal des baux souscrits par l ? Etat C C

Documents similaires

La fonction si Tableau Ordinateur tableau Explication orale FICHE DE DEROULEMENT Les Structures Conditionnelles Etablissement Séquence Tableur Durée heures Phase Durée Activités du professeur Présentation Rappel sur l ? utilité d ? un tableur e ?ectuer de 0 0

f57cd45a pdf Plan Introduction I Problématique de la T A A Asymétrie de l ? information B Con its d ? intérêts II Courants de la T A A Théorie normative de l ? agence B Théorie positive de l ? agence III Apports et contributions de la T A IV Limites de la 0 0

ecp cours 2 ENSEIGNANT Élodie SEGARRA MATIERE Économie Gestion SOURCES Élodie SEGARRA V - - BAC PRO ECP ÉCONOMIE - GESTION COURS DE PREMIÈRE CAHIER GROUPE SILVYA TERRADE ?? ESTHETIQUE ET COIFFURE Page sur CENSEIGNANT Élodie SEGARRA MATIERE Économie Gestio 0 0

01 25 1804atusbek rica 0 0

evaluation structure daccueil g 0 0

couverture dfe modif personnes morales 0 0

Fr sage comptabilite v13 Document décembre ? Réseau CRCF - Ministère de l'Éducation nationale - http crcf ac-grenoble fr Centre de ressources comptabilité ?nance Lycée Emmanuel Mounier avenue Marcelin Berthelot ?? Grenoble CEDEX site web http crcf ac-gren 0 0

File guidetransfertdargent pdf 0 0

Annonce concours beac BANQUE DES ETATS DE L ? AFRIQUE CENTRALE BEAC AVIS DE CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT DES AGENTS D ? ENCADREMENT SUPERIEUR A LA BEAC La BEAC organise un concours en vue de recruter après une période de stage probatoire d ? une durée n ? 0 0

6906 c2e85930 pdf 1 D R Newpress LES RÉVÉLATIONS CONTENUES DANS L ? ORDONNANCE DE RENVOI LE CONFIRMENT A ?aire de l'autoroute Est-Ouest implication de plusieurs ministres P CAMPAGNE ??CONSOMMONS ALGÉRIEN ? Quelle o ?re pour les ménages P UN PREMIER CORPS 0 0

• Détails
• Publié le Mai 20, 2021
• Catégorie Business / Finance
• Langue French
• Taille du fichier 23.8kB