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pdf REEVALUATIONS DES BILANS ? Objectif s o Présentation des principes de réévaluation des immobilisations o Traitements comptables ? Pré-requis o Travaux comptables de ?n d'exercice ? Modalités o Réévaluation légale et réévaluation libre o Régularisation

REEVALUATIONS DES BILANS ? Objectif s o Présentation des principes de réévaluation des immobilisations o Traitements comptables ? Pré-requis o Travaux comptables de ?n d'exercice ? Modalités o Réévaluation légale et réévaluation libre o Régularisations diverses o Exemples o Synthèse TABLE DES MATIERES Chapitre PRINCIPES Prescriptions du PCG et in ation Réévaluation du bilan Règlementation Chapitre REEVALUATION LEGALE DE Immobilisations réévaluées et contrepartie Amortissements des immobilisations réévaluées Cessions d ? immobilisations réévaluées EXEMPLE Enoncé et travail à faire Annexe Correction Travail Travail Chapitre REEVALUATION ACTUELLE Principes Amortissements des biens réévalués Cessions des biens réévalués Intérêts de la réévaluation EXEMPLE Enoncé et travail à faire Annexe Correction SYNTHESE IUT GEA - Brive - S - - Comptabilité Approfondie Réévaluations des bilans - Daniel Antraigue Page n CChapitre PRINCIPES Prescriptions du PCG et in ation Selon les prescriptions du Plan Comptable Général sur le principe du nominalisme les éléments d'actif et de passif sont inscrits au bilan à leur coût historique c'est à dire à leur valeur d'origine Ainsi pour les immobilisations il s'agit du coût d'acquisition ou du coût de production Seules leurs dépréciations sont constatées ? L'in ation entra? ne une hausse des prix que l'actif du bilan ne re ète pas La valeur actuelle des éléments immobilisés n'appara? t pas Cette méthode d'évaluation des immobilisations au coût historique engendre plusieurs conséquences ? les éléments immobilisés sont sous-évalués contrairement au principe de l'image ?dèle par conséquent le bilan ne présente pas la réalité du patrimoine de l'entreprise ? les dotations aux amortissements sont calculées sur une valeur d'origine inférieure à la valeur actuelle ce qui a pour conséquence de minorer les charges des exercices comptables et donc de surestimer les résultats ? du fait de la sous évaluation des amortissements le renouvellement des immobilisations ne peut plus être assuré par l'auto ?nancement de maintien ? le patrimoine de l'entreprise étant sous évalué les garanties réelles en cas de crédits ou d'emprunts se trouvent réduites Pour palier ces inconvénients et pour rendre l'image ?dèle au bilan il est possible de procéder à la réévaluation de l'actif immobilisé selon l'article - du PCG Des ajustements de valeur portant sur l'ensemble des immobilisations corporelles et ?nancières peuvent être e ?ectuées dans le cadre de la réévaluation des comptes ? Réévaluation du bilan Majoration de la valeur de l'actif immobilisé Majoration identique du montant des capitaux propres Règlementation Les pouvoirs publics ont réglementé les modalités de réévaluation des bilans Ainsi ont été instaurées les réévaluations légales en à La réévaluation libre est prévue dans le code de commerce selon les dispositions de la loi comptable ? de applicable depuis le er janvier Chapitre REEVALUATION LEGALE DE Le montant de la réévaluation est égale à la di ?érence Valeur actuelle réévaluée - Valeur nette comptable du bien Immobilisations réévaluées et contrepartie Les comptes d'immobilisations concernés classe sont débités IUT GEA - Brive - S - - Comptabilité Approfondie Réévaluations des bilans - Daniel Antraigue Page n CEn contrepartie selon la nature des immobilisations les comptes