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Code de deontologie medicale 1

CODE DE DEONTOLOGIE MEDICALE Elaboré par le CONSEIL NATIONAL DE l'ORDRE DES MEDECINS Document sorti le Place de Jamblinne de Meux - - Bruxelles Tel ? Fax e-mail info ordomedic be www ordomedic be COrdre des médecins Code de déontologie médicale TITRE I Chapitre I Chapitre II Chapitre III Chapitre IV Chapitre V TABLE DES MATIERES Généralités Objet et champ d'application du Code Devoirs généraux des médecins La publicité La clientèle Le cabinet médical p Art - - - - - TITRE II Chapitre I Chapitre II Chapitre III Chapitre IV Chapitre V Chapitre VI Chapitre VII Chapitre VIII Chapitre IX Le médecin au service du patient Relations avec le patient Qualité des soins Le dossier médical Chirurgie Secret professionnel du médecin Les honoraires Problèmes concernant la reproduction Expérimentation humaine Vie ?nissante Art - - - - - - - - - TITRE III Chapitre I Chapitre II Chapitre III Chapitre IV Chapitre V Le médecin au service de la collectivité Art La responsabilité sociale et économique du médecin La médecine préventive Continuité des soins service de garde et aide médicale urgente Médecin- conseil contrôleur expert ou fonctionnaire Médecin légale - - - - - Document sorti le p COrdre des médecins Code de déontologie médicale p TITRE IV Chapitre I Chapitre II Chapitre III Chapitre IV Rapports entre les médecins La confraternité Médecins traitants et consultants Le médecin remplaçant La collaboration professionnelle entre médecins Art - - - - TITRE V Chapitre I Chapitre II Chapitre III Rapports des médecins avec des tiers Art Contrats avec des établissements de soins Conventions avec des non- médecins inventions et brevets Relations avec les pharmaciens licenciés en sciences dentaires accoucheuses praticiens de l'art in ?rmier et avec les membres des professions paramédicales - - - Index Document sorti le p COrdre des médecins Code de déontologie médicale p TITRE I Généralités CHAPITRE I Objet et champ d'application du Code Art Art La déontologie médicale est l'ensemble des principes des règles et des usages que tout médecin doit observer ou dont il doit s'inspirer dans l'exercice de sa profession Les dispositions du présent Code sont applicables à tout médecin inscrit au tableau de l'Ordre Elles sont énonciatives et non limitatives Elles peuvent être appliquées par analogie Document sorti le p COrdre des médecins Code de déontologie médicale p CHAPITRE II Devoirs généraux des médecins Art L'exercice de l'art médical est une mission éminemment humanitaire le médecin veille en toutes circonstances à la santé des personnes et de la collectivité Pour accomplir cette mission le médecin doit quelle que soit la branche de l'art médical qu'il pratique être pleinement quali ?é et demeurer toujours respectueux de la personne humaine Art Le médecin doit se tenir au courant des progrès de la science médicale a ?n d'assurer à son patient les meilleurs soins Art Le médecin doit soigner avec la même conscience tous ses malades quels que soient leur situation sociale leur nationalité leurs convictions leur réputation et les sentiments qu'il éprouve à leur égard