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Ap2005 et 0013 ra Les systèmes d ? identi ?cation par radiofréquences RFID Evaluation des impacts sanitaires Avis de l ? Afsset Rapport d ? expertise collective Annexes Janvier CLe Directeur général Maisons-Alfort le janvier AVIS de l ? Agence française d

Les systèmes d ? identi ?cation par radiofréquences RFID Evaluation des impacts sanitaires Avis de l ? Afsset Rapport d ? expertise collective Annexes Janvier CLe Directeur général Maisons-Alfort le janvier AVIS de l ? Agence française de sécurité sanitaire de l ? environnement et du travail Relatif à l ? évaluation des impacts sanitaires des systèmes d ? identi ?cation par radiofréquences RFID Saisine Afsset n L ? Afsset a pour mission de contribuer à assurer la sécurité sanitaire dans le domaine de l ? environnement et du travail et d ? évaluer les risques sanitaires qu ? ils peuvent comporter Elle fournit aux autorités compétentes toutes les informations sur ces risques ainsi que l ? expertise et l ? appui technique nécessaires à l ? élaboration des dispositions législatives et réglementaires et à la mise en ?uvre des mesures de gestion du risque Présentation de la question posée L ? Afsset a été saisie le novembre par l ? association France Nature Environnement a ?n d ? évaluer les impacts éventuels des technologies dite Identi ?cation par radiofréquences ? RFID sur l ? environnement et la santé humaine Il a été ainsi demandé à l ? Agence de réaliser ? un bilan sur le statut réglementaire national et international de la technologie RFID ? une revue scienti ?que des études disponibles sur les risques sanitaires éventuels liés à son utilisation ? une évaluation du risque sanitaire globale vis-à-vis de la population générale Les aspects de la question posée par l ? association France Nature Environnement relatifs au respect de la vie privée ne relèvent pas de la compétence de l ? Afsset et n ? ont donc pas été traités dans le rapport du groupe de travail Un paragraphe dans le rapport présente néanmoins la position de la CNIL Commission Nationale de l ? Informatique et des Libertés sur ce sujet à la date de rédaction du rapport Le groupe de travail dans la réalisation de ses travaux d ? expertise a considéré aussi bien la population générale que les personnes exposées dans le cadre de leurs activités Avenue du Général Leclerc ?? Maisons-Alfort Cedex ?? n siren ? ?? ?? site http www afsset fr ?? mél afsset afsset fr CAVIS de l ? Afsset Saisine n d ? enregistrement professionnelles En l ? absence de données disponibles les impacts sur l ? environnement n ? ont pas été évalués Contexte Sur le plan de la physique les technologies RFID empruntent des principes de fonctionnement connus et bien établis dans les domaines du transfert d ? énergie électromagnétique en basse fréquence et des communications sans- ?l à plus haute fréquence Elles ont pour objectif de rendre identi ?able tout objet ? au sens large muni d ? une étiquette RFID ? au moyen d ? une transmission sans contact avec un interrogateur ? Une des innovations majeures de ces technologies consiste à rendre possible un échange d ? information à double sens entre l ? interrogateur et