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Série ?exercices ?en ?Fiscalité ?des ?entreprises ? ? S ? ? cours ? ?TVA ? ? Série exercice ?scalité Exercice Soit une entreprise ayant e ?ectué auprès de l ? un de ses fournisseurs des achats de meubles au cours du er trimestre Les montants TTC de ces achats taxables au taux de sont réglés en espèces au cours du er trimestre comme suit Janvier Février Mars Travail à faire Calculer le montant des achats réglés en espèces ouvrant droit à déduction et en déduire la TVA déductible Corrigé La TVA déductible est limité en cas de règlement en espèce à dh par jour et dh par Mois Janvier Total TVA déductible Base imposable TTC x Février Base imposable TTC x Mars Base imposable TTC x Exercice Soit une entreprise ayant e ?ectué auprès de l ? un de ses fournisseurs des achats de meubles au cours du er trimestre Les montants TTC de ces achats taxables au taux de sont réglés en espèces au cours du er trimestre comme suit Janvier Février Mars Professeur ? ?hassan ?aachaach ? Série ?exercices ?en ?Fiscalité ?des ?entreprises ? ? S ? ? cours ? ?TVA ? ? Travail à faire Calculer le montant des achats réglés en espèces ouvrant droit à déduction et en déduire la TVA déductible Exercice La société GP MOTORS ? fabrique et vend des moteurs de diésel Elle a vendu livré et facturé le mars un moteur dont le prix est déterminé par les éléments suivants les montants indiqués étant exprimés en Dirhams Hors Taxe Prix catalogue du Moteur Remise sur prix catalogue Pièces pour montage Emballage récupérable Frais de transport assuré et facturé par le vendeur Installation La société a reçu de son client le janvier un acompte de Dhs Le client verse le montant restant dû le juin Travail à faireDéterminer la base imposable à la TVA Calculer les montants de TVA dus en précisant leurs dates d ? exigibilité selon le régime de l ? encaissement et le régime des débits la déclaration de la TVA étant mensuelle Corrigé Prix catalogue net de la réduction x - Puisque le transport est réalisé par le vendeur è ?? le taux est La base imposable La TVA déductible base imposable x x La régularisation de la TVA Régime des débits La TVA est régularisée à la date de la facturation sauf les avances et acomptes le janvier è ??acompte de l ? acompte est tjrs versé en TTC TVA exigible Montant TVA x le mars livraison facturation è ?? TVA exigible TVA à régulariser è ?? le reste de la TVA facturée Montant - x ou x - le juin règlement du restant dûè ?? la TVA est déjà régularisée en MARS pas de TVA exigible Régime de l ? encaissement La TVA est régularisé à la date de l ? encaissement le janvier è ?? acompte de l ? acompte est tjrs versé en TTC TVA exigible Montant TVA x le mars livraison facturation è ??