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Chapitre 1 comptabilite des groupes

INTRODUCTION GENERALE Dé ?nition d ? un groupe Un groupe est un ensemble d ? entreprises juridiquement indépendantes mais liées par des participations ou des contrats liées ?nancièrement et économiquement elles exercent leurs activités sous la direction ou le contrôle d ? une société mère Le groupe n ? a pas donc de personnalité morale pas de patrimoine ni droits ni obligations chaque société du groupe tient sa comptabilité à part établit ses états ?nanciers et paie ses impôts à titre individuel Malgré l ? indépendance juridique les sociétés du groupe sont en générale placées sous le contrôle direct ou indirect d ? un holding qui ne peut conna? tre sa situation ?nancière exacte que par l ? établissement des états de synthèse consolidés de toutes les entreprises du groupe Un groupe est constitué donc d ? une société mère consolidante et des sociétés contrôlées de manière exclusive des sociétés contrôlées de manière conjointe et des sociétés dans lesquelles la société dominante exerce une in uence notable Objectif de la consolidation des comptes du groupe Dès lors que les activités industrielles commerciales ou ?nancières d ? une entreprise sont exercées par di ?érentes ?liales les comptes individuels des di ?érentes sociétés composant le groupe ne peuvent donner une information satisfaisante sur l ? ensemble de son activité Les comptes consolidés ont pour objet de donner une image globale de l ? ensemble des sociétés qui bien que juridiquement distinctes sont soumises à une unité de direction du fait de l ? existence de liens de participation Les comptes consolidés établis et publiés à l ? initiative de la société mère regroupent les comptes de toutes les sociétés sur lesquelles elle exerce directement ou indirectement un certain contrôle ou tout du moins une certaine in uence Les comptes consolidés comportent un bilan consolidé un compte de résultat consolidé et une annexe Ils sont par ailleurs accompagnés d ? un rapport sur la gestion du groupe Leur publication fournit une information tant à usage interne analyse de la contribution de chaque ?liale à la réalisation du résultat consolidé aide aux décisions d ? investissement au sein du groupe ? ? ? ? qu ? à usage externe présentation du patrimoine du groupe de son endettement détermination de sa rentabilité à l ? intention des actionnaires de la société mère ou des tiers épargnants investisseurs potentiels du groupe Dans les comptes consolidés du fait d ? une optique plus économique de l ? information donnée le principe de la prééminence de la réalité ?nancière sur l ? apparence juridique est généralement appliqué CChapitre Détermination du périmètre de consolidation Déterminer le périmètre de consolidation d ? un groupe c ? est préciser quelles sont les sociétés consolidables et les sociétés non consolidables En e ?et les participations d ? une société consolidante connaissent des changements d ? année en année il convient alors d ? établir un organigramme du groupe et de dégager les taux de contrôle de la société mère sur les di