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Cours de dpi UNIVERSITE DE FIANARANTSOA FACULTE DEGSS MENTION DROIT Hybride DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE Dr Miora ANDRIAMAMPIANDRA PARTIE I INTRODUCTION GENERALE I- GENERALITES Le droit de la propriété intellectuelle est une branche du droit privé

UNIVERSITE DE FIANARANTSOA FACULTE DEGSS MENTION DROIT Hybride DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE Dr Miora ANDRIAMAMPIANDRA PARTIE I INTRODUCTION GENERALE I- GENERALITES Le droit de la propriété intellectuelle est une branche du droit privé qui se dé ?nit comme l ? ensemnle des règles applicables aux créations intellectuelles ? ou immatérielles ? c ? està-dire aux ?uvres de l ? esprit humain Le terme ??propriété intellectuelle ? désigne les ?uvres de l ? esprit inventions ?uvres littéraires et artistiques dessins et modèles et emblèmes noms et images utilisés dans le commerce dont l ? objectif est de favoriser un environnement propice à l ? épanouissement de la créativité et de l ? innovation Ainsi lorsqu ? une création de l ? esprit humain n ? est pas protégée elle peut être copiée plus ou moins aisément ou utilisée à des ?ns autre que celle de l ? auteur C ? est pourquoi il a été jugé nécessaire de mettre en place un système de protection C ? est le rôle du droit de la propriété intellectuelle Ce droit permet au créateur qui a pris des risques investi du temps de l ? argent pour réaliser une ?uvre ou une invention de récolter les fruits de son succès Le droit de la propriété intellectuelle protège les produits de la créativité de l ? esprit humain produits qui remplissent un certain nombre de critères ou de conditions Il vise notamment la protection des ?uvres artistiques des inventions modèles d ? utilité industrielle noms commerciaux marques de produits ou de service emballages des produits que nous utilisons ou consommons au quotidien Cette protection juridique confère généralement un monopole d ? exploitation ou des droits exclusifs au titulaire Toutefois le droit de la propriété intellectuelle ne vise pas que la protection des créateurs ou inventeurs Il réglemente aussi l ? exploitation des ?uvres de l ? esprit a ?n que celles-ci puissent pro ?ter à la société A cet Cégard si l ? on se contentait seulement de protéger les créations intellectuelles sans organiser leur exploitation la société ne connaitrait pas de progrès technique technologique et culturel Ainsi la protection juridique accordée aux titulaires des droits de propriété intellectuelle ne doit pas faire obstacle à l ? expansion des savoirs et partant le développement des entreprises et des Etats II- LES DIFFERENTES SORTES DES DROITS DE LA PROPRIETE INTELLECUTELLE Les droits de propriété intellectuelle sont les droits conférés à l'individu par une création intellectuelle Ils donnent généralement au créateur un droit exclusif sur l'utilisation de sa création pendant une certaine période En e ?et ces droits appelés droits de la propriété intellectuelle ? parce que conférés à l ? individu par une création intellectuelle donnent généralement au créateur un droit exclusif à l ? utilisation de sa création pendant une certaine période On répartit généralement les droits de propriété intellectuelle en deux grands groupes A- Droit d'auteur et droits connexes Les droits des auteurs d'oeuvres littéraires et artistiques livres et autres écrits compositions musicales