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arrete 547 du 02juin2016 fr

LIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE de ltEnseignement supérieur et de la Recherche scienti ?que t da Arrêré n JUIFI ?xant fes moda ?ts d prgnaisatisn de La fsvmaûwde trpidÈm rytt? ef les 'condiûionr d? prépanation et de mrytemamre de la ?hse de do ? at Ee Mircistre de l'Eweignement s périeur et de lq Reeherehe seient? l? qae Vu la loi no - du Dhou El Hidja Lg correspondant au avril Lggg portant - loi d'orientation sur I'enseignement supérieur modi ?ée et complétée Vu la loi portant no - t du Rabie El Aouel t correspondant loi d'orientation sur la recherche scienti ?que au et décembre le développement technologique Vu le décret présidentiel no - du Rajab correspondant au mai - L portant nomination des membres du gouvernement modi ?é Vu le décret exécutif nog - relatif à la formation du Rabie Ethani L Lg correspondant au doctorale à la post- graduation spécialisée août et à l'habilitation universitaire modi ?é et complété Vu le décret exécutif noo - du Joumada Ethania L correspondant au août ?xant les missions et les règles particulières d'organisation et de fonctionnement de l'université modi ?é et complété Vu le décret exécutif no - du Rajab L correspondant au août ?xant les missions et les règles particulières d'organisation et de fonctionnement du centre universitaire ? ? ? ? - Vu le décret décembre exécutif no - du ?xant les missions Dhou et les El Kaada L correspondant au règles particulières d organisation et de fonctionnement de l'école hors université Vu le décret exécutif no - du Rabie Ethani L g correspondant au mai portant statut particulier de I'enseignant chercheur Vu le décret exécutif no - du Rabie Ethani L g correspondant au mai portant statut particulier du chercheur permanent Vu le décret exécutif no - du L Chaabane L g correspondant au août portant régime des études en vue de I'obtention du diplôme de licence du master et du diplôme de doctorat notamment ses articles et ' Vu le décret exécutif no - du Chaoual t L correspondant au octobre LO poftant statut du doctorant ' Vu le décret exécutif noL - du janvier ?xant les attributions Rabie El Aouel t correspondant au du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scienti ?que CVu l'arrêté no t du novembre olt portant modalités de classement des étudiants Vu l'arrêté no du L mai - portant création d'un ?chier central des mémoires et thèses et ?xant les modalités d'alimentation et d utilisation Vu l'arrêté no du juillet o ?xant l'organisation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat modi ?é et complété ARRETE Article ler En application des dispositions des articles g et du décret exécutif no - du août susvisé le présent arrêté a pour objet de ?xer les modalités d'organisation de la formation de troisième cycle en vue de l obtention du diplôme de doctorat ainsi que les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat