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Cours consolidation das entreprise

La Consolidation Introduction La concentration industrielle ou ?nancière peut d ? e ?ectuer selon di ?érentes modalités juridiques et économiques mais souvent complémentaire tel que le rapprochement avec d ? autre entreprise fusion la prise de participation voir la prise de contrôle du capital de la société ou la création d ? une société dans la structure de groupe I Dé ?nition et notions générales Dé ?nition Un groupe de société est un ensemble constitué de plusieurs sociétés qui gardent leur propre personnalité juridique mais sont liées par des liens économique ou ?nanciers en vertus du pouvoir exercé par la société mère qui contrôle les autres sociétés La consolidation est une technique qui permet le regroupement des documents de synthèses des sociétés appartenant au groupe des sociétés comme si elles ne formaient qu ? une seule entité économque Intérêts de la consolidation C ? est un outil de gestion indispensable pour les groupes et un élément utile pour l ? information externe Elle facilite la prise de décision et la gestion en fournissant aux dirigeants des données qui font la synthèse de l ? activité du groupe - - CLe poids économique la situation ?nancière et l ? évolution du groupe par rapport aux autres groupes Ces comptes augmentent la qualité des informations fournies au tiers Etat le personnel les actionnaires sur les performances réelles du groupe Les dispositions légales La loi du relative aux comptes consolidés à permis d ? adapter la réglementation française aux prescriptions de la directive laquelle précise les règles fondamentales en matières de consolidation La loi modi ?e l ? article alinéas et de la loi rend obligatoire la présentation des comptes consolidés des sociétés qui contrôle une ou plusieurs sociétés L ? arrêté du introduit dans le plan de compte général la méthodologie des comptes consolidés Toutes les sociétés commerciales qui se trouvent à la tête des sociétés consolidables doivent présenter en principe des comptes consolidés La consolidation n ? est pas obligatoire si ? Le total du bilan F soit env ? CA F soit env ? Nombre de salariés permanent Les comptes consolidés doivent être régulier sincère et donner une image ?dèle du patrimoine la situation ?nancière ainsi que le résultat de l ? ensemble constitué par les entreprises comprises dans la consolidation Les documents consolidés La loi prévoie la consolidation de tous les documents ?nanciers représentatifs du groupe ? Le bilan ? Compte de résultat ? Annexes ? Tableaux ?nanciers II Le périmètre de consolidation le de contrôle le d ? intérêt Le périmètre de consolidation et les société non consolidables Il est constitué par l ? ensemble des sociétés retenues pour l ? établissement des comptes consolidés compte tenu des pourcentages des droits de vote détenus par les sociétés mères - - CIl inclut la société mère et les sociétés contrôlées directement ou indirectement de façon exclusive ou conjointe Il comprend également les sociétés sur lesquelles elle exerce une in uence notable Ne sont pas consolidable les sociétés pour lesquelles