Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Dossier de demande d autorisation d exploiter

DOSSIER DE DEMANDE D ? AUTORISATION D ? EXPLOITER COGENERATION BIOMASSE DE NOVILLARS NOVILLARS Fait à Lezennes le décembre Modi ?é le mars Modi ?é le mai KALIÈS ?? KA K nmaillet AKUO ENERGY - NOVILLARS Texte Version ?nale DDAE version ?nale modi ?ée docx CDDAE NOVILLARS - CBN PRÉAMBULE Le présent dossier est e ?ectué en application des Livres V des parties législative et réglementaire du Code de l ? Environnement Il concerne la demande d ? autorisation d ? exploiter déposée par la société Cogénération Biomasse de Novillars CBN pour l ? ensemble des activités du projet de centrale de production d ? énergie à partir de bois à Novillars Le dossier se compose ? d ? une présentation générale ? d ? une étude de l ? impact des installations sur leur environnement ? du volet sanitaire de l ? étude d ? impact ? d ? une étude exposant les dangers que peuvent présenter les installations ? d ? une notice relative à l ? Hygiène et à la Sécurité du personnel ? des annexes ? d ? un résumé non technique du dossier KALIÈS ?? KA Page CDDAE NOVILLARS - CBN Ce dossier a été réalisé par Nicolas MAILLET Ingénieur Environnement - Santé ILIS - Université de Lille II Avec la participation de Ronan ARDAENS pour l ? étude acoustique Société RAINETTE pour le diagnostic écologique Société NBCE pour le diagnostic zone humide Société INGEROP pour l ? étude de vulnérabilité Société BURGEAP pour le rapport de base Et pour l ? étude préalable de protection contre la foudre la participation de Société Paratonnerres POUYET KALIÈS ?? KA Page CDDAE NOVILLARS - CBN SOMMAIRE GÉNÉRAL PRÉSENTATION GÉNÉRALE - PRESENTATION DE LA SOCIETE - OBJET DE LA DEMANDE - CONTEXTE REGLEMENTAIRE DE L ? ENQUETE PUBLIQUE - PRESENTATION DES INSTALLATIONS - NATURE DU COMBUSTIBLE ET GESTION SUR LE SITE - DESCRIPTION ET FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS - RUBRIQUES VISEES PAR LA NOMENCLATURE DES INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L ? ENVIRONNEMENT - SITUATION VIS -A-VIS DE L ? ARTICLE R - DU CODE DE L ? ENVIRONNEMENT - DISPOSITIONS DE L ? ARRETE DU MAI DIRECTIVE SEVESO II - GARANTIES FINANCIERES ÉTUDE D ? IMPACT - SYNTHESE DE L ? OBJET DE LA DEMANDE ?? RAISONS DU CHOIX DU PROJET - INTEGRATION DANS L ? ENVIRONNEMENT - EAUX ET SOLS - AIR - LES EFFETS SUR LE CLIMAT - ODEURS - BRUIT - DECHETS - TRAFIC - EMISSIONS LUMINEUSES - UTILISATION RATIONNELLE DE L ? ENERGIE - CONDITIONS PARTICULIERES D ? EXPLOITATION - INVESTISSEMENTS POUR LA PROTECTION DE L ? ENVIRONNEMENT - PHASE CHANTIER - CONDITIONS DE REMISE EN ETAT DU SITE - RECAPITULATIF DES IMPACTS DU PROJET SUR L ? ENVIRONNEMENT - METHODOLOGIE DE L ? ETUDE D ? IMPACT ET DIFFICULTES RENCONTREES KALIÈS ?? KA Page CDDAE NOVILLARS - CBN VOLET SANITAIRE DE L ? ÉTUDE D ? IMPACT - EAU - AIR - BRUIT - DECHETS - INCERTITUDES - EVALUATION GLOBALE DU RISQUE