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Annexe a la decision no357 1

ANNEXE A LA DECISION N - - INSTITUANT LE PLAN COMPTABLE BANCAIRE REVISE DE L'UMOA CPLAN COMPTABLE BANCAIRE REVISE DE L'UMOA PCB C TABLE DES MATIERES LIVRE PREMIER CADRE CONCEPTUEL DU PLAN COMPTABLE BANCAIRE REVISE DE L'UMOA CHAPITRE PRELIMINAIRE DISPOSITIONS GENERALES CHAPITRE PREMIER FINALITE DE L'INFORMATION FINANCIERE ET PARTIES PRENANTES Section première Finalité de l'information ?nancière Section Parties prenantes à l'information ?nancière CHAPITRE PRINCIPES FONDAMENTAUX Section première Hypothèses de base Section Caractéristiques qualitatives de l'information ?nancière Section Principes comptables CHAPITRE DEFINITION EVALUATION ET COMPTABILISATION DES ELEMENTS CONSTITUTIFS DES ETATS FINANCIERS Section première Dé ?nition des éléments constitutifs des états ?nanciers Section Evaluation des éléments constitutifs des états ?nanciers Section Comptabilisation des éléments des états ?nanciers LIVRE II ETATS FINANCIERS CHAPITRE PREMIER REGLES D'ETABLISSEMENT ET DE PRESENTATION DES ETATS FINANCIERS CHAPITRE MODELES D'ETATS FINANCIERS ET COMMENTAIRES DES POSTES LIVRE III CADRE COMPTABLE PLAN ET CONTENU DES COMPTES CHAPITRE PREMIER REGLES D'ORGANISATION COMPTABLE Section première Manuel de procédures comptables Section Enregistrement des opérations comptables Section Attributs Section Livres et documents obligatoires Section Confection des états de synthèse CHAPITRE PLAN DE COMPTES Section première Règles d'établissement du plan de comptes C Section Cadre comptable et plan de comptes CHAPITRE CONTENU DES COMPTES Section première Comptes de trésorerie et d'opérations avec les établissements de crédit et assimilés Section Comptes d'opérations avec la clientèle Section Comptes d'opérations sur titres et d'opérations diverses Section Comptes de valeurs immobilisées Section Comptes de provisions fonds propres et assimilés Section Comptes de charges Section Comptes de produits Section Comptes d'engagements hors bilan ANNEXES ANNEXE MODELE DE BILAN DESTINE A LA PUBLICATION ET COMMENTAIRES DES POSTES ANNEXE MODELE DE HORS -BILAN DESTINE A LA PUBLICATION ET COMMENTAIRES DES POSTES ANNEXE MODELE DE COMPTE DE RESULTAT DESTINE A LA PUBLICATION ET COMMENTAIRES DES POSTES ANNEXE NOTES ANNEXES ANNEXE CADRE COMPTABLE ANNEXE PLAN DE COMPTES ANNEXE CONTENU DES COMPTES C LIVRE PREMIER CADRE CONCEPTUEL DU PLAN COMPTABLE BANCAIRE REVISE DE L'UMOA CHAPITRE PRELIMINAIRE DISPOSITIONS GENERALES Article premier Le présent Plan Comptable Bancaire révisé de l'Union Monétaire Ouest Africaine PCB s'applique aux banques et aux établissements ?nanciers à caractère bancaire tels que dé ?nis par la loi portant réglementation bancaire dans l'UMOA ci-après dénommés les établissements assujettis Article Le cadre conceptuel précise les concepts fondamentaux à la base de la préparation et de la présentation des états ?nanciers des établissements assujettis Il constitue le socle des dispositions normatives du présent référentiel comptable et apporte des réponses appropriées aux préoccupations relatives à la ?nalité aux destinataires et à la nature de l'information ?nancière CHAPITRE PREMIER FINALITE DE L'INFORMATION FINANCIERE ET PARTIES PRENANTES Section première Finalité de l'information ?nancière Article L'information ?nancière a pour ?nalité de fournir des données utiles sur la situation ?nancière des établissements de crédit et sa variation ainsi que leur performance Elle éclaire la prise de décisions des utilisateurs sur la base des perspectives de ux futurs de trésorerie et de l'exercice par les dirigeants de leurs responsabilités Les états ?nanciers ne pouvant contenir toute l'information ?nancière nécessaire aux di ?érentes