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Saison Sportive - Nouveau et renouvellement Dossier d'A ?liation Le dossier d'a ?liation doit comporter les pièces suivantes Club CSA ou CSA N ? ? ? ? ? ? ? ? ? une demande manuscrite signée et portant la gri ?e du Président ou du Responsable de la structure le procès Verbal d'Assemblée Générale la liste des membres du bureau de section la photocopie de l'agrément du cycle olympique - pour les clubs Sportifs Amateurs CSA le contrat d'assurance en cours de validité l'attestation de Solvabilité délivrée par la FADE Le bilan ?nancier approuvé par le Commissaire aux Comptes Case réservée à la ligue ou DJS pour les clubs ne disposant pas de ligues Case réservée à la ligue ou à la DJS Dossier déposé le ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Par Monsieur ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Qualité ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Club ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Sigle ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Tél ?xe ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Fax ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Mobile ? ? ? ? ? ? Email ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Cet imprimé doit être remplis lisiblement sans rature ni surcharge CDéclaration sur l'honneur du Président du Club Je soussigné M ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?
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Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Aucune attribution requise- Détails
- Publié le Dec 01, 2021
- Catégorie Sports
- Langue French
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