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Aoo 135 14 vf Travaux d'entretien des b? timents des plates-formes de di ?érentes régions ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT ET DU TRANSPORT OFFICE NATIONAL DES AEROPORTS APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N Travaux d'entretien des b? ti

Travaux d'entretien des b? timents des plates-formes de di ?érentes régions ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT ET DU TRANSPORT OFFICE NATIONAL DES AEROPORTS APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N Travaux d'entretien des b? timents des plates-formes de di ?érentes régions A région de Marrakech Lot n Revêtement Lot n Faux plafond Lot n Menuiserie et Quincaillerie Lot n Plomberie - Sanitaire Lot n Peinture Lot n Aménagement et maçonnerie B région de Tanger Lot n Revêtement Lot n Faux plafond Lot n Menuiserie et Quincaillerie Lot n Plomberie - Sanitaire Lot n Peinture Lot n Aménagement et maçonnerie DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES Page sur CTravaux d'entretien des b? timents des plates-formes de di ?érentes régions TABLE DES MATIERES PREAMBULE PARTIE I AVIS D ? APPEL D ? OFFRES OUVERT PARTIE II REGLEMENT DE LA CONSULTATION CHAPITRE DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE OBJET DE L'APPEL D'OFFRES ARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE ARTICLE CONTENU DU DOSSIER D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS ARTICLE INFORMATION ET DEMANDE D ? ECLAIRCISSEMENT ARTICLE MODIFICATIONS AU DOSSIER D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE LANGUE DE L ? OFFRE ARTICLE RETRAIT DES DOSSIERS D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE JUSTIFICATION DES CAPACITÉS ET DES QUALITÉS DES CONCURRENTS ARTICLE PRESENTATION D'UNE OFFRE TECHNIQUE ARTICLE DEPOT ET RETRAIT DES ECHANTILLONS PROSPECTUS NOTICES OU AUTRES DOCUMENTS TECHNIQUES ARTICLE CONTENU DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTICLE PRESENTATION DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTICLE DEPOT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE RETRAIT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE CAUTIONNEMENT PROVISOIREET DEFINITIF ARTICLE DELAI DE VALIDITE DES OFFRES ARTICLE EXAMEN ET EVALUATION DES OFFRES ARTICLE MONNAIE DE L ? OFFRE ARTICLE RESULTATS DEFINITIFS ET JUSTIFICATION DES ELIMINATIONS DE L'APPEL D'OFFRES ARTICLE ANNULATION D'UN APPEL D'OFFRES ARTICLE NOTIFICATION CHAPITRE DISPOSITIONS PARTICULIERES PARTIE III CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES CLAUSE ADMINISTRATIVE ARTICLE OBJET DU MARCHE ARTICLE MODE DE PASSATION DU MARCHE ARTICLE CONNAISSANCE DU DOSSIER ARTICLE PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE ARTICLE REFERENCE AUX TEXTES GENERAUX ARTICLE NANTISSEMENT ARTICLE ENTREE EN VIGUEUR ET APPROBATION ARTICLE DROITS DE TIMBRES ET D ? ENREGISTREMENT Page sur CTravaux d'entretien des b? timents des plates-formes de di ?érentes régions ARTICLE DOMICILE DE L ? ENTREPRENEUR ARTICLE ASSURANCES ET RESPONSABILITES ARTICLE RESILIATION ARTICLE REGLEMENT DES CONTESTATIONS ARTICLE DOMMAGES ARTICLE CAS DE FORCE MAJEURE ARTICLE DROIT APPLICABLE CHAPITRE CLAUSES TECHNIQUES BORDEREAU DES PRIX DETAIL ESTIMATIF Page sur CTravaux d'entretien des b? timents des plates-formes de di ?érentes régions PREAMBULE Au sens du présent règlement on entend par - Attributaire concurrent dont l'o ?re a été retenue avant la noti ?cation de l'approbation du marché - Autorité compétente l'ordonnateur ou la personne déléguée par lui pour approuver le marché ou toute autre personne habilitée à cet e ?et par un texte législatif ou réglementaire - Bordereau des prix document qui contient une décomposition par poste des prestations à exécuter et indique pour chacun des postes le prix applicable - Bordereau des prix pour approvisionnements document qui indique la liste des matériaux à approvisionner sur le chantier et les prix