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Aoo 66 14 TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L ? AEROGARE PASSAGERS DE L ? AEROPORT D ? ERRACHIDIA ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT ET DU TRANSPORT OFFICE NATIONAL DES AEROPORTS APPEL D ? OFFRES OUVERT AU RABAIS OU A MAJORATION N TRAVAUX DE CONSTRUCTI

TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L ? AEROGARE PASSAGERS DE L ? AEROPORT D ? ERRACHIDIA ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT ET DU TRANSPORT OFFICE NATIONAL DES AEROPORTS APPEL D ? OFFRES OUVERT AU RABAIS OU A MAJORATION N TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L ? AEROGARE PASSAGERS DE L ? AEROPORT D ? ERRACHIDIA DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES Page sur CTRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L ? AEROGARE PASSAGERS DE L ? AEROPORT D ? ERRACHIDIA TABLE DES MATIERES PREAMBULE PARTIE II REGLEMENT DE LA CONSULTATION CHAPITRE DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE OBJET DE L'APPEL D'OFFRE ARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE ARTICLE CONTENU DU DOSSIER D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS ARTICLE INFORMATION ET DEMANDE D ? ECLAIRCISSEMENT ARTICLE MODIFICATIONS AU DOSSIER D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE LANGUE DE L ? OFFRE ARTICLE RETRAIT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE EXAMEN ET EVALUATION DES OFFRES ARTICLE MONNAIE DE L ? OFFRE ARTICLE RESULTATS DEFINITIFS ET JUSTIFICATION DES ELIMINATIONS DE L'APPEL D'OFFRES ARTICLE ANNULATION D'UN APPEL D'OFFRES ARTICLE NOTIFICATION CHAPITRE DISPOSITIONS PARTICULIERES PARTIE III CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES CHAPITRE CLAUSES ADMINISTRATIVES ARTICLE OBJET DU MARCHE ARTICLE MODE DE PASSATION DU MARCHE ARTICLE CONNAISSANCE DU DOSSIER ARTICLE PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE ARTICLE REFERENCE AUX TEXTES GENERAUX ARTICLE NANTISSEMENT ARTICLE ENTREE EN VIGUEUR ET APPROBATION ARTICLE DROITS DE TIMBRES ET D ? ENREGISTREMENT ARTICLE DOMICILE DE L ? ENTREPRENEUR ARTICLE ASSURANCES ET RESPONSABILITES ARTICLE RESILIATION ARTICLE REGLEMENT DES CONTESTATIONS ARTICLE DOMMAGES ARTICLE CAS DE FORCE MAJEURE ARTICLE DROIT APPLICABLE CHAPITRE CLAUSES TECHNIQUES ARTICLE CONTROLE ET VERIFICATION ARTICLE BREVETS ARTICLE NORMES ARTICLE GARANTIE PARTICULIERE Page sur CTRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L ? AEROGARE PASSAGERS DE L ? AEROPORT D ? ERRACHIDIA ARTICLE PRESENCE DE L ? ENTREPRENEUR SUR LES LIEUX DES TRAVAUX ARTICLE PRESCRIPTION COMMUNES ARTICLE QUALITE ET CONTROLE DES MATERIAUX Page sur CTRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L ? AEROGARE PASSAGERS DE L ? AEROPORT D ? ERRACHIDIA PREAMBULE Au sens du présent règlement on entend par - Attributaire concurrent dont l'o ?re a été retenue avant la noti ?cation de l'approbation du marché - Autorité compétente l'ordonnateur ou la personne déléguée par lui pour approuver le marché ou toute autre personne habilitée à cet e ?et par un texte législatif ou réglementaire - Bordereau des prix document qui contient une décomposition par poste des prestations à exécuter et indique pour chacun des postes le prix applicable - Bordereau des prix pour approvisionnements document qui indique la liste des matériaux à approvisionner sur le chantier et les prix unitaires correspondant - Bordereau du prix global document qui pour un marché à prix global indique la prestation à réaliser et le prix forfaitaire correspondant - Concurrent toute personne physique ou morale qui propose une o ?re en vue de la conclusion d'un marché - Conventions ou contrats de droit commun sont des conventions ou des contrats qui ont pour objet soit la réalisation de prestations déjà dé ?nies quant aux conditions de leur fourniture et de leur prix et que le