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reglementation et droit aerien resume pdf

?? DROIT AERIEN ?? Need to know François Strina Conventions Convention de Chicago annexes Convention de Rome Convention de Tokyo Convention de La Haye Convention de Montréal Organisations OACI ONU Organisations européennes Institution politique Institutions techniques Libertés de l ? air Licences du personnel annexe Aptitudes médicales JAR-FCL Partie Différents types Validité Validité des licences qualifications Licences Qualifications Divers Les licences PPL CPL Licence de Pilote Pro ATPL Licence de Pilote de Ligne Avion Règles de l ? air annexe Droits du Cdt de bord Priorité et prévention des abordages Zones R P et D Conditions VMC Espacement en vol Espacement vertical Espacement horizontal Espacement radar Clairance de séparation à vue clairance VMC Espacement au départ Espacement à l ? arrivée Contrôle de la circulation d ? aérodrome Niveau minimal maximal VFR IFR Niveaux utilisables Etude des conditions météorologiques Calage altimétrique Transition Tolérance pour les altimètres Limitation de vitesse Marques de Nationalité d ? Immatriculation annexe Certificat d ? immatriculation Position ?? DROIT AERIEN ?? Need to know François Strina Dimension Attribution des marques lettres Navigabilité annexe Certificat de Navigabilité Renouvellement Plan de vol déposé FPL Communication du plan de vol Obligations de déposer un FPL Délai de communication du FPL Clôture ou transformation FPL Plan de vol IFR Plan de vol VFR Renseignements Ecart au FPL Signaux Feux Signaux d ? urgence Signaux pour la circulation d ? aérodrome Signaux de circulation au sol Signaux pour les zones R D et P Feux réglementaires des aéronefs Interception Mesures pour aéronef intercepté Signaux visuels Radiocom Navigation en route Qualité de navigation requise RNP Identification des routes Service d ? information aéronautique AIP Message ATIS NOTAM Informations AIRAC Télécommunications annexe Collationnement Comptes rendus de position Panne Fréquences d ? urgence Indicatif d ? appel Zones V et H Procédures d ? approche Types d ? approche aux instruments Classique vs Précision Directe vs indirecte Catégories d ? approche de précision Structure d ? une procédure d ? approche Catégories d ? aéronefs Marge de franchissement des obstacles Aires de protection Man ?uvres à vue Procédure d ? approche interrompue Procédures d ? inversion ?? DROIT AERIEN ?? Need to know François Strina Procédures d ? attente Vitesses et temps d ? éloignement Intégration secteurs d ? arrivée Facilitation annexe Déclaration générale Documents pour les formalités d ? entrée et de sortie Entrée Sortie Entrée et sortie des personnes et de leurs bagages Personnes Bagages Divers Les services de la CA annexe Types de service Espaces contrôlés Zone Région de contrôle Limites verticales Limites latérales Divers Aérodromes annexe Code de référence Résistance des chaussées Etat de l ? aire de mouvement Neige Frottement freinage Service d ? information de vol Service de Sécurité Incendie et Sauvetage SSIS Service de gestion de l ? aire de trafic Marquage sol Piste Balisage lumineux Aérodrome Piste Voie de circulation Approche Indicateurs visuels de pente d ? approche Balisage des obstacles SAR annexe Phases Mise en oeuvre Déclenchement Organisation Délais Signaux sol air Equipement Enquête accident