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guide dossier bref lcp v1

RAPPORT Service Climat et Efficacité énergétique Sous-direction de l ? efficacité énergétique et de la qualité de l ? air Sept Guide - Rédaction d ? un dossier de réexamen ? Installations de combustion Historique des versions du document Version Date Commentaire Version projet a Version draft final du guide avec prise en compte des remarques sur la version projet du guide Version Rédacteur Direction générale de l ? énergie et du climat Service climat et efficacité énergétique Sous-direction de l ? efficacité énergétique et de la qualité de l ? air Bureau de la qualité de l ? air Glossaire Arrêté du août Arrêté du août relatif aux installations de combustion d ? une puissance supérieure ou égale à MW soumises à autorisation au titre de la rubrique et de la rubrique BREF ENE BREF relatif à l ? efficacité énergétique BREF EFS BREF relatif aux émissions du stockage BREF LCP Dans le présent guide le BREF LCP désigne la Décision d ? exécution n établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles MTD pour les grandes installations de combustion Dans le cadre du réexamen le BREF LCP peut aussi désigner le document technique complet de référence disponible sous ce lien http eippcb jrc ec europa eu reference BREF ICS BREF relatif aux systèmes de refroidissement industriels Directive IED Directive UE relative aux émissions industrielles Document de référence ROM document de référence relatif à la surveillance des émissions dans l ? air et dans l ? eau des installations IED FAM Filtre à manches technique de traitement des rejets atmosphériques Fioul domestique Combustible conforme aux dispositions de l ? arrêté du juillet modifié relatif aux caractéristiques du fioul domestique Dans le BREF LCP le fioul domestique est désigné par gazole FGD Flue-Gas Desulphurization Système de désulfuration des fumées technique de traitement des rejets atmosphériques GIC Grande Installation de Combustion ICPE Installation Classée pour la Protection de l ? Environnement MTD Meilleure Technique Disponible NEA-MTD Niveaux d ? émission associés aux meilleures techniques disponibles NEEA-MTD Niveaux d ? efficacité énergétique associés aux meilleures techniques disponibles Période OTNOC Période autre que les périodes normales de fonctionnement Other Than Normal Operating Conditions SCR Réduction Catalytique Sélective technique de traitement des rejets atmosphériques SNCR Réduction Non-Catalytique Sélective technique de traitement des rejets atmosphériques Valeur moyenne validée Moyenne des valeurs mesurées auxquelles sont retranchées les incertitudes durant une période de temps en excluant les périodes OTNOC et les périodes d ? indisponibilité de l ? appareil de mesure en continu LCP Large Combustion Plants Grandes Installations de Combustion GIC Rédaction d ? un dossier de réexamen ? ?? Grandes installations de combustion ?? Septembre Rédaction d ? un dossier de réexamen ? ?? Grandes installations de combustion ?? Septembre SOMMAIRE INTRODUCTION - DOSSIER DE RÉEXAMEN ET BREF RELATIF AUX GRANDES INSTALLATIONS DE COMBUSTION - Contexte - Réexamen - Dispositions européennes - Dispositions de la réglementation française a - Contenu du dossier b - Remise et instruction du dossier c - Rapport de base -