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capse 110 08 pac 001 r09 rev0 pdf 1

Page DOCUMENT CONFIDENTIEL ??TOUTE DIFFUSION EST INTERDITE SANS L 'AUTORISATION EXPRESSE DE LA SOCIETE CAPSE NC ETSSP SA DIFFUSION EST RESTREINTE AUX PERSONNES CITEES COMME DESTINATAIRES DANS LE PRESENT DOCUMENT DOC ?? N CAPSE - -PAC- R rev TYPE PORTER A CONNAISSANCE Objet Cuve de stockage de gazole R ?? Dépôt pétrolier SSP Ducos Destinataire s DIMENC Copie s SSP Titre RESERVOIR DE STOCKAGE DE GAZOLE R ? DEPOT PETROLIER SSP DUCOS Porter à connaissance du projet Société Société de Services Pétroliers SSP B GRAUX K LACROIX B GRAUX P PEDICA Etablissement Révision Date Rédaction Vérification Approbation interne Approbation client Commentaires DOC ?? N CAPSE - -PAC- R rev TYPE PORTER A CONNAISSANCE Titre Réservoir de stockage de gazole R ?? Dépôt pétrolier SSP de Ducos Page DOCUMENT CONFIDENTIEL ??TOUTE DIFFUSION EST INTERDITE SANS L 'AUTORISATION EXPRESSE DE LA SOCIETE CAPSE NC ETSSP SA DIFFUSION EST RESTREINTE AUX PERSONNES CITEES COMME DESTINATAIRES DANS LE PRESENT DOCUMENT SOMMAIRE SOMMAIRE AVANT-PROPOS PARTIE IDENTITÉ DU DEMANDEUR DÉNOMINATION ET RAISON SOCIALE PÉTITIONNAIRE RESPONSABLE DU SUIVI DU DOSSIER PARTIE DESCRIPTION DU PROJET DE RESERVOIR R OBJET IMPLANTATION SITUATION GÉOGRAPHIQUE SITUATION VIS -À-VIS DU PLAN D ? URBANISME DIRECTEUR TOPOGRAPHIE LE RÉSERVOIR ET LES INFRASTRUCTURES ASSOCIÉES DESCRIPTION GÉNÉRALE DU RÉSERVOIR FONDATIONS DE LA CUVE PROTECTION CONTRE LA FOUDRE RÉSEAU DE MISE À LA TERRE DÉTECTION DE FUITE CANALISATION D ? EXPLOITATION COLLECTE ET TRAITEMENT DES EAUX Cuvette de rétention DOC ?? N CAPSE - -PAC- R rev TYPE PORTER A CONNAISSANCE Titre Réservoir de stockage de gazole R ?? Dépôt pétrolier SSP de Ducos Page DOCUMENT CONFIDENTIEL ??TOUTE DIFFUSION EST INTERDITE SANS L 'AUTORISATION EXPRESSE DE LA SOCIETE CAPSE NC ETSSP SA DIFFUSION EST RESTREINTE AUX PERSONNES CITEES COMME DESTINATAIRES DANS LE PRESENT DOCUMENT Ouvrages de drainage et de traitement des eaux VOIES D ? ACCÈS L ? EXPLOITATION PROCÉDÉ GÉNÉRAL REMPLISSAGE DU RÉSERVOIR MISE EN SERVICE DU RÉSERVOIR JAUGEAGE ET PURGE D ? EAU EN FOND DE RÉSERVOIR LA PRISE D ? ÉCHANTILLON DANS LE RÉSERVOIR FERMETURE DU RÉSERVOIR EN SERVICE LE NETTOYAGE DU RÉSERVOIR BARÉMAGE DU RÉSERVOIR LE PRODUIT CARACTÉRISTIQUES PHYSICO -CHIMIQUES CARACTÉRISTIQUES TOXICOLOGIQUES ET ECOTOXICOLOGIQUES PARTIE IMPACTS POTENTIELS DU RESERVOIR R RAPPELS SUR L ? ÉTAT INITIAL DU SITE ET DE SON ENVIRONNEMENT AVANT LA RÉALISATION DU PROJET SENSIBILITÉS NATURELLES ET CARACTÉRISTIQUES PHYSIQUES OCCUPATION DES ALENTOURS Dans un rayon de mètres autour du dépôt SSP Dans un rayon de mètres autour de l ? emplacement du réservoir R EVALUATION DES IMPACTS DU RÉSERVOIR PROJETÉ MÉTHODOLOGIE D ? ÉVALUATION DES IMPACTS Principe général de la démarche Définition des critères d ? évaluation et cotation des impacts DOC ?? N CAPSE - -PAC- R rev TYPE PORTER A CONNAISSANCE Titre Réservoir de stockage de gazole R ?? Dépôt pétrolier SSP de Ducos Page DOCUMENT CONFIDENTIEL ??TOUTE DIFFUSION EST INTERDITE SANS L 'AUTORISATION EXPRESSE DE LA SOCIETE CAPSE NC ETSSP SA DIFFUSION EST RESTREINTE AUX PERSONNES CITEES COMME DESTINATAIRES DANS LE PRESENT DOCUMENT Matrice de cotation des impacts Evaluation des impacts bruts et résiduels MILIEU PHYSIQUE