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reglementation aerienne ffvl

Janvier ?? MAJ Juin Tables des matières OBJET DU DOCUMENT LA REGLEMENTATION AERIENNE A QUOI CA SERT CADRE REGLEMENTAIRE DU VOL LIBRE AERONEFS que faut-il savoir LE STATUT DE PILOTE COMMANDANT DE BORD DIVISION ET ORGANISATION DE L ? ESPACE AERIEN Espace Aérien INFERIEUR SUPERIEUR Division de l ? Espace Aérien INFERIEUR Classes d ? espaces aériens Espaces aériens contrôlés de type CTR TMA ou CTA Espaces aériens contrôlés de type AWY Espaces aériens contrôlés militaires VOL A PROXIMITE DES AERODROMES ZONES A STATUT PARTICULIER REGLES DU VOL A VUE V F R REGLES DE SURVOL VOL ACROBATIQUE ou VOLTIGE AERIENNE PREVENTION DES ABORDAGES VOL DE NUIT VOL EN ALTITUDE REFERENCES ALTIMETRIQUES L ? INFORMATION AERONAUTIQUE Les cartes aéronautiques Les NOTAM Les SUP AIP LA RADIO AERONAUTIQUE LES ORGANISMES OFFICIELS LES INFORMATIONS DE REFERENCE ANNEXES Schéma illustrant les altitudes maximales et distances à respecter Règlementation Aérienne résumée et Schémas priorités Carte de France des ZIT Zones Interdites Temporaires et ou zones P Note DGAC évoquant la transformation progressive des ZIT de sureté en zones P Document complémentaire afin de faciliter la recherche des articles de SERA et des textes associés aux règles de l'ai r concernant les PUL un document annexe dont le titre figure ci - dessous a été crée en complément Il est également disponible sur le site de la FFVL Réglementation aérienne pour les PUL extraits de SERA règles de l ? air européennes standardisées ère édition du textes associés et commentaires ? Document réalisé par Gérard DELACOTE CTN vol libre juin Janvier ?? MAJ Juin La réglementation aérienne applicable au Vol Libre Auteur du er document d ? origine Philippe FLAMENT Mise en p age et mise en fo rme Bettina HAMARD Actualisation et mises à jour réglementaires effectuées par Gérard DELACOTE - Au er Janvier suite à la refonte de la réglementation RCA-RDA - En Juin - Au avec l ? entrée en vigueur du règlement UE dit SERA Standartised European Rules of the Air - Juin mise à jour des références réglementaires en lien avec le document SERA et refonte des textes et commentaires en fonction des évolutions réglementaires En complément création d ? un document annexe reprenant les extraits de SERA concernant les PUL assorti de commentaires explicatifs OBJET DU DOCUMENT Ce document a pour objet d ? être un guide pour l ? approche de la réglementation aérienne dans les domaines concernant la pratique du Vol Libre en France Les deltas et les parapentes sont dans le langage aéronautique des PUL Planeurs Ultra Légers il est donc indispensable pour tous les pilotes de savoir d ? une part à quelles règles communes à tous les aéronefs ils sont soumis et d ? autre part quel les sont les règles spécifiques à leur catégorie d ? usagers de l ? espace aérien Les références principales aux ? textes sources ? sont fournies afin de pouvoir établir l ? origine de la règle et mieux la comprendre Les cerfs -volants et les kite s