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A o 10e 18 2 ROYAUME DU MAROC M N STERE DE L ? NTER EUR WILAYA DE LA REGION DE CASABLANCA SETTAT Régie Autonome de Distribution D ? Eau et d ? Electricité de la Chaouia R A D E E C A A P P P P E E L L D D ' ' O O F F F F R R

ROYAUME DU MAROC M N STERE DE L ? NTER EUR WILAYA DE LA REGION DE CASABLANCA SETTAT Régie Autonome de Distribution D ? Eau et d ? Electricité de la Chaouia R A D E E C A A P P P P E E L L D D ' ' O O F F F F R R E E S S O O U U V V E E R R T T N N E E TRAVAUX DE REALISATION D ? UNE CONDUITE PRINCIPAL E DE DISTRIBUTION A LA VILLE DE SETTAT CEINTURE DU SECTEUR EST A A P P P P E E L L D D ' ' O O F F F F R R E E S S O O U U V V E E R R T T N N E E TRAVAUX DE REALISATION D ? UNE CONDUITE PRINCIPALE DE DISTRIBUTION A LA VILLE DE SETTAT CEINTURE DU SECTEUR EST Pièces constitutives du présent document Pièce REGLEMENT DE LA CONSULTATION RC Annexes Pièce CAHIER DE PRESCRIPTIONS SPÉCIALES CPS Chapitre I CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES Chapitre II SPECIFICATIONS TECHNIQUES PARTICULIERES Pièce BORDEREAU DES PRIX-DETAIL ESTIMATIF E O N A Pièce I REGLEMENT DE LA CONSULTATION E O N A REGLEMENT DE LA CONSULTATION SOMMAIRE ARTICLE OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION ARTICLE TYPE DU MARCHE ARTICLE MA TRE D ? OUVRAGE ARTICLE CONTENU DU DOSSIE R D ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE LANGUE D ? ETABL SSEMENT DES P ECES ET DES OFFRES ARTICLE MONNAIE DE FORMULATION DES OFFRES ARTICLE NFORMAT ON ET DEMANDE D ? ECLA RC SSEMENTS ARTICLE CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS ARTICLE GROUPEMENT ARTICLE SOUS-TRAITANCE ARTICLE COUT DE PREPARAT ON DE L ? OFFRE ARTICLE DOCUMENTS CONST TUT FS DE L ? OFFRE ET P ECES A FOURN R PAR LES CANDIDATS ARTICLE CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ARTICLE PRESENTATION DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTICLE DEPOT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE RETRAIT DES PLIS ARTICLE DELAI DE VALIDITE DES OFFRES ARTICLE OUVERTURE DES PLIS DES CONCURRENTS EN SEANCE PUBLIQUE ARTICLE OUVERTURE DES ENVELOPPES CONTENANT LES OFFRES FINANCIERES EN PUBLIC AR TICLE EVALUATION DES OFFRES DES CONCURRENTS A HUIS CLOS ARTICLE OFFRE EXCESSIVE OU ANORMALEMENT BASSE ARTICLE RECLAMATIONS DES CONCURRENTS ARTICLE MESURES COERCITIVES ARTICLE ANNULAT ON D ? UN APPEL D ? OFFRES ARTICLE RESULTATS DE F N T FS DE L ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE APPROBATION DU MARCHE ARTICLE DELA DE NOT F CAT ON DE L ? APPROBAT ON E O N A ARTICLE OBJET DU REGLEMENT DE CONSULTATION Le présent règlement de la consultation concerne l ? appel d ? offres ouvert sur o ffres de prix ayant pour objet T ravaux de réalisation d ? une conduite principale de distribution a la ville de Settat ceinture du secteur est ARTICLE TYPE DU MARCHÉ Le marché sera de type à prix unitaire ? ARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE Le Ma? tre d ? Ouvrage du marché qui sera passé suite au présent appel d ? offres