Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Acte d x27 engagement aoo 26 2021

A- P ARTIE RÉSERVÉE À L ? ADMINISTRATION Appel d ? offre ouvert sur offre des prix N du à h Objet L ? achat de matériel d ? internat au profit des établissements scolaires relevant de la Direction Provinciale du MENFPESRS d'Essaouira Passé en application de l ? alinéa Paragraphe de l ? Article et du paragraphe de l ? article et de l ? Alinéa Paragraphe de l ? Article du décret n - - - du Joumada I Mars relatif aux marchés publics B ?? P ARTIE RÉSERVÉE AU C ONCURRENT Pour les personnes morales Je soussigné ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Qualité ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Au capital de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse du siège social de la société ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse du domicile élu ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? N de fax ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? E-mail ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Affiliée à la C N S S sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Inscrite au registre du commerce à ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Sous le N ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? N de patente ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Identifiant fiscale ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? N de l ? Identifiant commun de l ? entreprise ? ?