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Acte engagement 19 indh 2020 ca

ACTE D ? ENGAGEMENT DE L ? ARCHITECTE A Partie réservée à l ? administration - Mode de passation Consultation Architecturale CA n INDH du ? ? ? ? à ? H - Objet du contrat Etude architecturale et suivi des travaux de construction d ? une plateforme pour le renforcement des compétences des jeunes dans la ville de Khémisset -Province de Khémisset - Passé en application de l ? alinéa du paragraphe de l ? article du Décret n - - du Joumada I mars relatif aux marchés publics B Partie réservée au concurrent A Pour l ? architecte exerçant la profession à titre privé sous forme indépendante Je soussigné ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte Adresse du bureau ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Affiliés à la C N S S sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? N de l ? autorisation d ? exercer la profession d ? architecte ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? N de taxe professionnelle ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? B Pour les sociétés d ? architectes Je soussigné ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Au capital de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse du siège social de la STE ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Affiliés à la C N S S sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?