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Ao162012 1 ROYAUME DU MAROC AGENCE NATIONALE DE PROMOTION DE L'EMPLOI ET DE S COMPETENCE S DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES OUVERT N Relatif à La formation et l ? a ccompagnement de s équipe s de mangement de l ? ANAPEC Passé conformément au paragraph e aliné

ROYAUME DU MAROC AGENCE NATIONALE DE PROMOTION DE L'EMPLOI ET DE S COMPETENCE S DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES OUVERT N Relatif à La formation et l ? a ccompagnement de s équipe s de mangement de l ? ANAPEC Passé conformément au paragraph e alinéa de l ? article et à l ? alinéa paragraphe de l ? article du décret N - - du Moharrem Février fixant les formes et conditions de passation des marchés de l ? Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle Budget de l ? ANAPEC Date d ? ouverture des plis à h SOMMAIRE RREEGGLLEEMMEENNTT DDEE LLAA CCOONNSSUULLTTAATTIIOONN ARTICLE OBJET DE L ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE DESIGNATION DES PARTIES PRENANTES A L ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE DOCUMENTS DE L ? AP PEL D ? OFFRES ARTICLE ECLAIRCISSEMENTS OU RENSEIGNEMENTS APPORTES AUX DOCUMENTS D ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE LANGUE DE L ? OFFRE ARTICLE MONNAIE DE L ? OFFRE ARTICLE CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS ARTICLE PRESENTATION ET CONTENU DES DOSSIERS D ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ARTICLE DELAI DE VALIDITE DES OFFRES ARTICLE OFFRE HORS DELAI ARTICLE MODIFICATION ET RETRAIT DE S OFFRES ARTICLE OUVERTURE DES PLIS ARTICLE EXAMEN ET EVALUATION DES OFFRES TECHNIQUES ARTICLE JUGEMENT DES OFFRES ARTICLE SIGNATURE DU MARCHE MODELE D ? ACTE D ? EN GAGEMENT MODELE DE DECLARATION SUR L ? HONNEUR MODELE DE CURRICULUM VITAE CAHIER DE PRESCRIPTIONS SPECIALES ARTICLE OBJET DU MARCHE ARTICLE LIVRABLES ET LIEU DE LIVRAISON ARTICLE PIECES INCORPOREES AU MARCHE ARTICLE DELAI DE LIVRAISON ARTICLE CHANGEMENT DES INTERVENANTS ARTICLE RECEPTION DES PRESTATIONS ARTICLE DEFECTUOSITE REJET ARTICLE PENALITES POUR RETARD ARTICLE DELAI DE GARANTIE ARTICLE RECEPTION DEFINITIVE ARTICLE MODALITES DE PAIEMENT ARTICLE CAUTIONNEMENT DEFINITIF ARTICLE NANTISSEMENT ARTICLE CONDITIONS DE RESILIATION DU MARCHE ARTICLE APPROBATION DU MARCHE ARTICLE TIMBRES ET ENREGISTREMENT ARTICLE CONFIDENTIALITE ET SECRET PROFESSIONNEL ARTICLE CONTESTATIONS LITIGES ARTICLE REFERENCES AUX TEXTES GENERAUX ARTICLE MONTANT DU MARCHE MODELE DE FICHE D ? EVALUATION BORDEREAU DES PRIX ET DETAILS ESTIMATIFS CCAAHHIIEERR DDEE PPRREESSCCRRIIPPTTIIOONNSS TTEECCHHNNIIQQUUEESS REGLEMENT DE LA CONSULTATION ARTICLE OBJET DE L ? APPEL D ? OFFRES Le présent appel d ? offres ouvert n en séance publique lancé conformément à l ? article et au paragraphe alinéa de l ? article et à l ? alinéa paragraphe de l ? article du décret N - - du Moharrem Février fixant les formes et conditions de passation des marchés de l ? État ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle a pour objet la formation et l ? a ccompagnement de s équipe s de mangement de l ? anapec ARTICLE DESIGNATION DES PARTIES PRENANTES A L ? APPEL D ? OFFRES Dans tout ce qui suit Les termes Agence ? et ANAPEC désignent l ? AGENCE NATIONALE DE PROMOTION DE L ? EMPLOI ET DE S COMPETENCE S Les termes candidat ? et soumissionnaire ? désignent la société répondant à l ? appel