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Aoo rc scqn sakia el hamra

Royaume du Maroc Secrétariat d ? Etat auprès du Ministre de l ? Equipement du Transport de la Logistique et de l ? Eau chargé de l ? Eau Direction Des Aménagements Hydrauliques Division Réalisation AOO n DAH CONTROLE DES TRAVAUX DE RECONSTRUCTION DU BARRAGE SAKIA EL HAMRA DANS LA PROVINCE DE LA? YOUNE REGLEMENT DE CONSULTATION Sommaire ARTICLE OBJET DU REGLEMENT DE CONSULTATION ARTICLE MA TRE D ? OUVRAGE ARTICLE REPARTITION EN LOT S ARTICLE CONDITIONS REQUISE S DES CONCURRENTS ARTICLE CONTENU DU DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE MODIFICATION DANS LE DOSS ER D ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE RETRAIT DU DOSSIER D ? APPE L D ? OFFRES ARTICLE DEMANDE ET COMMUNI CAT ON D ? NFORMAT ON S AUX CONCURRENTS ARTICLE LISTE DES PIECES J USTIFIANT LES CAPACI TES ET LES QUALITES DES CONCURRENTS ARTICLE OFFRE TECHNIQUE ARTICLE OFFRE FINANCIERE ARTICLE PRESENTATION DES D OSSIERS DES OFFRES D ES CONCURRENTS ARTICLE DEPOT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE RETRAIT DES PLIS ARTICLE DELAI DE VALIDITE DES OFFRES ARTICLE OUVERTURE ET EXAME N DES OFFRES ET APPR ECIATION DES CAPACIT ES DES SOUMISSIONNAI RES ARTICLE CR TERES D ? EVALUAT ON DES OFFRES TECHNIQUE S ARTICLE EVALUATION DES OFF RES FINANCIERES ERREUR SIGNET NON DEFINI ARTICLE LANGUE D ? ETABL SSE MENT DES PIECES ET D ES OFFRES ? ? ARTICLE MONNAIE DE FORMULA TION DES OFFRES ? ANNEXES ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ARTICLE OBJET DU REGLEMENT DE CONSULTATION Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres ouvert sur offres de prix ayant pou r objet contrôle des travaux de re construction du barrage SAKIA EL HAMRA dans la province de La ? youne ARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE Le Ma? tre d ? Ouvrage du marché qui sera passé suite au présent appel d ? offres est la direction des Aménagement s Hydraulique s du Secrétariat d ? Etat auprès du Ministre de l ? Equipement du Transport de la Logistique et de l ? Eau chargé de l ? Eau représenté par le Directeur des Aménagements Hydrauliques ARTICLE REPARTITION EN LOTS Le présent appel d ? offres concerne un marché lancé en lot unique ARTICLE CONDITION S REQUISES DES CONCURRENTS Conformément aux dispositions de l ? article du décret n - - précité - Seules peuvent participer au présent appel d ? offres les personnes physiques ou morales qui - Justifient des capacités juridiques techniques et financières requises - Sont en situation fiscale régulière pour avoir souscrit leurs déclarations et réglé les sommes exigibles ou à défaut de règlement constitué des garanties jugées suffisantes par le comptable chargé du recouvrement et ce conformément à la législation en vigueur en matière de recouvrement - Sont affiliées à la CNSS ou à un régime particulier de prévoyance sociale et souscrivent de manière régulière leurs