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Appel d x27 offres ouvert sur offre de prix n045 2022 m x27 o m x27 o d

ROYAUME DU MAROC M AITRE D ? O UVRAGE MINISTERE DE L ? AMENAGEMENT DU TERRITOIRE NATIONAL DE L ? URBANISME DE L ? HABITAT ET DE LA POLITIQUE DE LA VILLE M AITRE D ? O UVRAGE D MTLMTGUMT AGENCE NATIONALE DES EQUIPEMENTS PUBLICS APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRE DE PRIX N TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L ? ECOLE NATIONALE D ? ARCHITECTURE D ? OUJDA R ÈGLEMENT DE C ONSULTATION SOMMAIRE ARTICLE OBJET DU RMPGLEMENT DE LA CONSULTATION ARTICLE RENSEIGNEMENTS G MTNMTRAUX ET CONNAISSANCE DES LIEUX ARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE MAITRE D ? OUVRAGE DELEGUE ARTICLE COMPOSITION DU DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS ARTICLE LISTE DES PI MPCES OP FOURNIR PAR LES CONCURRENTS ET CONTENU DES DOSSIERS ARTICLE PR MTSENTATION DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTICLE LANGUE DE PR MTSENTATIONDES DOSSIERS ARTICLE MONNAIE CONVERTIBLE DANS LAQUELLE LE PRIX DES OFFRES DOIT E TRE EXPRIME ARTICLE D MTPO T DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE RETRAIT DES PLIS ARTICLE D MTLAI DE VALIDIT MT DES OFFRES ARTICLE LES CRIT MPRES D'ADMISSIBILIT MT DES CONCURRENTS ET D ? ATTRIBUTION DU MARCHE ARTICLE PR MTFMTRENCE EN FAVEUR DE L ? ENTREPRISENATIONALE ANNEXE I MOD MPLE D'ACTE D'ENGAGEMENT ANNEXE II D MTCLARATION SUR L ? HONNEUR ANNEXE III MOD MPLE BORDEREAU DES PRIX-D MTTAIL ESTIMATIF ANNEXE IV MOD MPLE R MTFMTRENCES FINANCI MPRES Page ARTICLE OBJET DU RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION Le pre sent r e glement de la consultation concerne l ? appel d ? offres ouvert sur offre de prix ayant pour objet l'ex e cution des Travaux De Construction De L ? école Nationale D ? architecture d ? Oujda ? Il est e tabli en vertu des dispositions de l ? article du D e cret n - - du Joumada I mars relatif aux march e s publics Les prescriptions du pr e sent r e glement ne peuvent en aucune mani e re d e roger ou modifier les conditions et les formes pr e vues par le D e cret n - - pr e cit e Toute disposition contraire au D e cret n - - est nulle et non avenue Seules sont valables les pr e cisions et prescriptions compl e mentaires conformes aux dispositions de l ? article et des autres articles du D e cret n - - ARTICLE RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX ET CONNAISSANCE DES LIEUX Les travaux comprennent l ? ensemble des travaux pr e cis e s dans le cahier des prescriptions sp e ciales CPS et dans les autres pi e ces constituant le dossier d ? appel d ? offres Le titulaire du pr e sent march e aura a sa charge tous les travaux indiqu e s dans le CPS il ne pourra sous-traiter certains travaux que dans les conditions pr e vues a l ? article du d e cret n - - et aux prescriptions du CPS Les candidats devront obligatoirement soumissionner sur la base des prescriptions