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Audit fiscal cours 01 touab

L ? audit FISCAL Définition est un ensemble de mission et travaux qui consiste à examiner des données fiscales notamment TVA IS IR ? et émettre un avis concernant la conformité respect du code normes délai calcul ? ex procédure de répartition et l ? efficacité s ? assurer que les états d synthèses ont été rédigés et bien gérés par exemple Accélérer l ? AMO pour diminuer les impôts de la gestion fiscale ?? il faut avertir la DGI et charger le tableau d ? évaluation ETIC et dotation - référence de AF droit société fiscal et CGNC Exemple Audit de conformité audit de l ? IR Répartition de bénéfice N- Il faut demander ? Le PV de répartition approuvé par le CAC ? La procédure de répartition est bien correctement menée respect des normes de la Couronne Présence vote ? Retenue à la source effectuée ou non pour la comptabilisé et vérifiée aussi le GL pointage et si elle est versée ou pas bordereau de versement ou relevé bancaire Examiner l ? IR salarial Exemple Livraison à soi même ? il faut examiner la VE inscription ? Recalculer l Ct de revient mode de financement ? Charge d ? intérêt l ? imputation comment elle a été faite Le Contrôle fiscal Assuré par le service d ? assiette est un droit qui revient à l ? administration des impôts et qui consiste à examiner la sincérité et la conformité des déclarations fiscales en termes d ? infos et montants D ? une manière générale on distingue entre deux types de contrôle - Le contrôle sur pièce le contribuable remet la pièce à l ? administration services assiettes IS IR TVA TP ? Il ne s ? agit pas uniquement de contrôler la nature dossier mais également l ? info contenue ex délai Ex IS liasse fiscale déclaration IS tableau de reversement au tiers ? Sur quelle base Il faut vérifier l ? IF sur la base du SI l ? e se est prise en charge par l ? Admi Fisc Par exemple ? Pour l ? assiette TVA déclaration formulaire Tableau déduction chèque ? IS IS fiscal tableau de passage ETIC ? déclaration tableau des honoraires si on l ? a pas on passe à une autre méthode après l ? avoir renoncé sans réponse aux app ?? taxation d ? office ? Exportation des pdts agro-alimentaires subventionnée par l ? Etat dégrèvement de de l ? IS ? Tva régime débit mais l ? e se a un régime d ? encaissement ?? Rejet au cas o? il s ? agit d ? un changement de méthode il faut vérifier la demande délai liste des clients débiteurs - Le contrôle sur place est une de vérification cadrée par la procédure de vérification Avant le démarrage l ? admin doit adresser un avis de vérification jrs avant les travaux de vérification Ils sont assimilés par l ? ACF il s ? agit en général d ? un