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Authenticite des pieces P - - Ed - Rév - Page PG PIECES SUSPECTEES NON APPROUVEES DECOUVERTES EN TRANSPORT PUBLIC P - - Ed - Rév - Page EV EVOLUTION DU FASCICULE CE DOCUMENT EST REVISE LA LISTE DES PAGES EN VIGUEUR DONNE SA NOUVELLE COM POSITION Cette rév

P - - Ed - Rév - Page PG PIECES SUSPECTEES NON APPROUVEES DECOUVERTES EN TRANSPORT PUBLIC P - - Ed - Rév - Page EV EVOLUTION DU FASCICULE CE DOCUMENT EST REVISE LA LISTE DES PAGES EN VIGUEUR DONNE SA NOUVELLE COM POSITION Cette révision a pour objet la mise à jour des formulaires AC et AC dans le but de permettre leur utilisation en aviation générale P - - Ed - Rév - Page PV LISTE DES PAGES EN VIGUEUR Page Ed Date Rév Date Page Ed Date Rév Date PG EV PV SO A A A A A A A P - - Ed - Rév - Page SO SOMMAIRE Objet Page Domaine d ? application Page Références Page Définitions Page Déclaration de pièces suspectées non approuvées Page Rédaction et transmission de la déclaration formulaire AC Page Traitement de la déclaration Formulaire AC Page Rapport d'enquête Formulaire AC Page Sanctions Page Annexe I Déclaration de pièce suspectée non approuv ée AC Annexe II Rapport d'enquête pièce suspectée non app rouvée AC P - - Ed - Rév - Page OBJET Ce document concerne la détection de pièces aéronau tiques d'aéronefs utilisés en transport aérien public suspectées d'être non approuvées leu r déclaration et le traitement des informations correspondantes par le Département Tra nsport Public du niveau Central du GSAC GSAC TP Un formulaire de déclaration AC et un formulaire d'enquête AC sont joints en annexes et DOMAINE D'APPLICATION Détection et déclaration de pièces suspectées non approuvées neuves d'occasion ou révisées par tout acteur du domaine aéronautique producteur revendeur distributeur atelier mécanicien utilisateur exploitant d'aéronef etc Les pièces en rechange ou installées sur aéronef sont également concernées Ce fascicule s'applique aux aéronefs exploités en T ransport Public REFERENCES ? Annexe OACI ?? Navigabilité des aéronefs ? OACI ?? Doc ?? Manuel de Navigabilité Volume I I Partie B Maintien de la navigabilité Chapitre Authenticité et état de fonctionnement des pièces d 'aéronef ? Règlement CE N du novembre am endé par le règlement CE N du mai ?? Parties M et ? Directive EC - Annexe I Chapitre C viii ? Décret n - du décembre ET ? Décision ED RM ?? AMC et GM aux parties M e t ? Décision ED RM ?? AMC - Ce fascicule a reçu l'accord de la DGAC par lettre référencée DCS NO AGR du DEFINITIONS Les éléments d'aéronef moteurs hélices pièces et équipements possèden t une référence Part Number définie par le titulaire des données de définition de l'aéronef moteur hélice équipement On distinguera ces éléments des pièces désignées comme pièces standard ou matières Pour désigner les pièces standard un Manuel des pièces standard ex diode ou condensateur standards est accepté par l'autorité primaire de certification ou il est fait référence dans le Parts Catalogue à des normes na tionales internationales normes AN ISO MIL MS NAS AECMA AFNOR etc La fournitu re du document Formulaire de l'AESA EASA Form n'est alors pas exigée P - - Ed - Rév