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Cctp cemes a3 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHÉ DE SERVICES RELATIF À LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION DU CEMES GINGER BEFS chemin du Pigeonner de la Cépière Toulouse www gingergroupe com Ca

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHÉ DE SERVICES RELATIF À LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION DU CEMES GINGER BEFS chemin du Pigeonner de la Cépière Toulouse www gingergroupe com Cahier des Clauses Techniques Particulières CEMES rue Jeanne Marvig BP Toulouse Cedex Tel Fax labocemes cemes fr SOMMAIRE TITRE CLAUSES ET PRESCRIPTIONS G É N É RALES P RÉAMBULE M ODALITÉS ET C ONDITIONS D ? EXÉCUTION M ANAGEMENT DU CONTRAT R EGISTRES ET RAPPORTS M ODIFICATION DES PRESTATIONS C ONFIDENTIALITÉ T ERMINOLOGIE DE LA MAINTENANCE TITRE DÉSIGNATION DES PARTIES P ERSONNE P UBLIQUE P RESTATAIRE ? TITRE MAINTENANCE MULTI TECHNIQUE O BJET DU MARCHÉ R EMISE À NIVEAU P ÉRIODE DE GARANTIE DE PARFAIT ACHÈVEMENT TITRE NIVEAU DE SERVICE A ATTEINDRE P RESTATIONS FORFAITAIRES P RESTATIONS HORS FORFAIT G ARANTIE TITRE MODALITÉS D ? EXECUTION O BLIGATIONS DE LA P ERSONNE P UBLIQUE O BLIGATIONS DU P RESTATAIRE ? Q UALITÉ S ÉCURITÉ E NVIRONNEMENT L OCAUX P ERSONNEL AFFECTÉ AU CONTRAT S OUS - TRAITANCE L IMITES DE SERVICE A SSURANCES TITRE ORGANISATION DU MANAGEMENT DU MARCHÉ R EVUE DE CONTRAT R ÉUNION DE FIN DE PRISE EN CHARGE R ÉUNION TRIMESTRIELLE R ÉUNION ANNUELLE P LAN DE PROGRÈS C LÔTURE DU CONTRAT TITRE ANNEXE LISTE DES PRINCIPAUX ÉQUIPEMENTS Affaire CEMES Phase Marché CCTP Maintenance CVC Septembre Rédacteurs LPU Version A TITRE CLAUSES ET PRESCRIPTIONS G É N É RALES Préambule Le présent document constitue le cahier des charges relatif à des prestations de maintenance des installations du génie climatique du CEMES précisées en annexe La Personne Publique souhaite déléguer l ? exploitation et la maintenance de ses installations techniques à un prestataire extérieur Les installations techniques concernées sont principalement les unités de production de chauffage et de climatisation les courants faibles Le présent marché impose au Prestataire ? des obligations de résultat En conséquence tous les moyens et modalités décrits dans le présent CCTP ou tous les documents qui y sont cités ne sont que des moyens minimaux nécessaires au Prestataire ? pour satisfaire à ses obligations Le Prestataire ? met en ?uvre de sa propre autorité et sous sa seule responsabilité tous les moyens qu'il juge utiles pour l ? accomplissement de ses missions Les moyens décrits dans le présent CCTP ne sont pas limitatifs Le Prestataire ? apporte toute solution aux défaillances constatées dans les meilleurs délais et selon les obligations contractuelles de réactivité visées dans les clauses décrites ci-après du contrat Le Prestataire ? du présent marché prendra en charge ces activités de façon à garantir les meilleures conditions - de sécurité - de disponibilité - d ? hygiène - de confort et service aux usagers - d ? image afin de toujours garantir la continuité des activités de la Personne Publique Au titre de ce contrat le Prestataire ? doit optimiser le coût global de possession des installations qui lui sont confiées à travers son action quotidienne mais aussi en produisant un tableau de bord qui permette à la