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Guide lme Direction de la sécurité de l ? Aviation civile Direction navigabilité et opérations Edition Version LISTE MINIMALE D ? ÉQU IPEMENTS Guide DI R EC TI ON GEN ER AL E D E L 'AVI ATI ON C I VI L E GUIDE DSAC LI STE MI N I MALE D ? EQU I PEMEN T Edi

Direction de la sécurité de l ? Aviation civile Direction navigabilité et opérations Edition Version LISTE MINIMALE D ? ÉQU IPEMENTS Guide DI R EC TI ON GEN ER AL E D E L 'AVI ATI ON C I VI L E GUIDE DSAC LI STE MI N I MALE D ? EQU I PEMEN T Edition Page Vers ion du GUIDE POUR L ? APPROBATION DE LM E Liste de s modifications Edition e t ve rsion Date M odifications Ed Version Création Ed Version Extensio n de l ? applicab ilité aux exploitatio ns spécialisées SPO Clarification du ? en tant que moyen de co nformité recommandé par la DSAC Elaboration d ? une MEL pour un aéronef d ont aucune MMEL n ? est approuvée Insertion de l ? item autre moyen de navigatio n ? dans l ? annexe Ed Version Précisions apportées au ? Procédures o et m ? Précisions apportées au ? et renvoi au ? Précision s dans le logigra mme Ajout d ? une référence régleme nta ire au ? Evolutio n de la MEL ? Insertion en du paragraphe Utilisation des Spécifications de Certificatio n CS - ? Intégration du ? et de s annexe s et associé aux approbation s particuliè re s OR O MLR f et ORO MLR j Ed Version Précision sur l ? applicab ilité du SC -CS -GEN -MMEL H Ajout dans le ? d ? éléments liés à l ? adaptation d ? une MEL Ajout du ? Approbation d ? une MEL lié à des opéra tions PBN ? Ed Version Applicabilité de la MEL aux organismes de formation exploitant des aéronefs complexes Cas des avions opérés dans différents types d ? exploitation CAT NCC SPO NCO Précisions sur les enregistreurs de paramètres dans les hélicoptères ? Insertion du paragraphe sur les NSRE ? DI R EC TI ON GEN ER AL E D E L 'AVI ATI ON C I VI L E GUIDE DSAC LI STE MI N I MALE D ? EQU I PEMEN T Edition Page Vers ion du Approbatio n du docume nt PREAMBULE La liste minimale d ? équipement LME ou Minimum Equipement List MEL ? est un document opérationnel listant les équipements et fonctions pouvant être inopérants pour un vol donné sous certaines conditions Le cadre de la MEL est introduit au point a de l ? Annexe I V du règlement EU No Ce document s ? appuie si elle existe sur une liste minimale d ? équipement de référence LMER ou Master Minimum Equipeme nt List MMEL ? Ce guide présente tout d ? abord le processus de traitement de la demande d ? approbation d ? une LME les éléments nécessaires à la compositio n du dossier puis les moyens de conformité Il est destiné aux inspecteurs de surveillance de la DSAC ainsi qu ? aux exploitants de transport aérien commercial CAT à ceux effectuant des exploitations non -commerciales sur aéronefs motorisés complexes