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Bcbs221 fr Comité de B? le sur le contrôle bancaire Exigences de communication ?nancière sur la composition des fonds propres Texte des règles Juin CLe présent document est traduit de l ? anglais En cas de doute ou d ? ambigu? té se reporter à l ? origina

Comité de B? le sur le contrôle bancaire Exigences de communication ?nancière sur la composition des fonds propres Texte des règles Juin CLe présent document est traduit de l ? anglais En cas de doute ou d ? ambigu? té se reporter à l ? original Composition of capital disclosure requirements ?? Rules text Disponible sur le site web de la BRI www bis org ? Banque des Règlements Internationaux Tous droits réservés De courts extraits peuvent être reproduits ou traduits sous réserve que la source en soit citée ISBN - - -X en ligne CSommaire Introduction Date de mise en ?uvre et fréquence de la communication ?nancière Section ?? Modèle de déclaration à utiliser après le er janvier Section ?? Exigences de rapprochement Étape ?? Faire état du bilan entrant dans le périmètre de la consolidation réglementaire Étape ?? Développer les lignes du bilan réglementaire pour présenter toutes les composantes utilisées dans le modèle de déclaration de la composition des fonds propres Étape ?? Faire correspondre chacune des composantes indiquées à l ? étape avec celles du modèle de déclaration de la composition des fonds propres Commentaires supplémentaires sur l ? approche en trois étapes Section ?? Modèle de déclaration des principales caractéristiques Section ?? Autres exigences de communication ?nancière Section ?? Modèle à utiliser pendant la période de transition Annexe Modèle de déclaration à utiliser après le er janvier Annexe Illustration du rapprochement en trois étapes Annexe Modèle de déclaration des principales caractéristiques Annexe Modèle de déclaration à utiliser pendant la phase de transition Exigences de communication ?nancière sur la composition des fonds propres i C CExigences de communication ?nancière sur la composition des fonds propres Introduction Pendant la crise ?nancière bien des intervenants et autorités de contrôle ont tenté d ? évaluer précisément la situation des fonds propres des banques et de procéder à des comparaisons entre juridictions En raison du niveau de détail de l ? information ?nancière et du manque d ? homogénéité dans la façon de la déclarer il a généralement été di ?cile et souvent impossible de s ? acquitter de cette t? che avec précision On entend souvent que le manque de clarté sur la qualité des fonds propres a contribué à l'incertitude qui régnait durant la crise ?nancière En outre les interventions des autorités auraient peut-être été plus e ?caces si la situation des fonds propres des banques avait été plus transparente Pour s ? assurer que les banques adossent leurs expositions au risque à une base de fonds propres de haute qualité le dispositif de B? le III a instauré un ensemble d ? exigences détaillées pour améliorer la qualité et la convergence des normes de fonds propres dans le secteur bancaire Il a de surcro? t établi certaines exigences de communication ?nancière de haut niveau pour améliorer la transparence des fonds propres réglementaires et renforcer la discipline de marché et indiqué que des exigences de communication ?nancière troisième pilier plus détaillées seraient publiées Le présent document décrit ces exigences