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Cadre conceptuel et presentation des etats financiers

Cadre Conceptuel et ses états ?nanciers Introduction Le développement des marchés ?nanciers et des transactions transnationales et la nécessité de faciliter l ? accès des investisseurs à des données ?ables compréhensibles interprétables et surtout homogènes et comparables ont contribué à la mise en place de normes comptables internationales Dans un monde ou les capitaux sont transnationaux la comptabilité n ? est plus destinée uniquement à répondre aux besoins de l ? administration ?scale pour calculer les di ?érents types d ? impôts et taxes ni même un moyen de preuve Désormais la comptabilité est un outil permettant de fournir aux di ?érents utilisateurs actionnaires actuels ou potentiels les dirigeants les institutions les salariés et établissements ?nanciers l ? Etat ? des informations ?nancières ?ables comparables et re étant l ? image ?dèle de l ? entreprise Elle est donc destinée à aider les utilisateurs dans la prise de décision Cette mission assignée à la comptabilité ?nancière a rendu le recours à un référentiel comptable reconnu nationalement très limités puisqu ? il est nécessaire de raisonner à une échelle mondiale Il est donc plus qu ? indispensable de mettre en place un référentiel comptable normalisé reconnu à l ? échelle mondiale pour permettre une meilleure comparabilité de l ? information ?nancière Les référentiels comptables les plus connus au niveau mondial sont US GAAP Généraly Accepted Accounting Principles et le Référentiel IAS IFRS Dans ce travail nous nous intéresserons uniquement au deuxième référentiel qu ? est l ? IAS IFRS toutefois nous présenterons très brièvement l ? US GAAP I- Les Référentiels comptables le Référentiel comptable américain US GAAP Le référentiel américain US GAAP représente le modèle Anglo-Saxon qui est celui de pays de droit coutumier pour lesquels la réalité économique a la prééminence sur l ? habillage juridique La normalisation comptable dans ces pays est le fait d ? organismes professionnels indépendants qui se soucient beaucoup plus du fonds que de la forme La normalisation aux Etats- Unis a débuté juste après la crise de avec l ? installation en de la Securities and Exchange Commission SEC La SEC n ? est pas un organisme de normalisation mais elle veille à la qualité de l ? information émise par les sociétés La SEC a délégué la responsabilité de la dé ?nition des règles comptables à l ? American Institute of Certi ?ed Public Accountants qui a elle-même désigné en le Financial Accounting Standards Board FASB pour accomplir cette mission Le FASB est un organisme privé ayant pour mission d ? élaborer et publier les textes qui constitue les US GAAP parmi lesquelles les Statements of Financial Accounting Standards SFAS CPour le FASB la comptabilité a pour objectif de donner le maximum d ? informations à un investisseur sur la performance présente et future de l ? entreprise dont il envisage d ? acquérir une fraction du capital Les principes fondamentaux retenus aux Etats-Unis sont ? la continuité de l ? exploitation ? l ? indépendance des exercices ? le nominalisme coûts