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Cas pratique droit penal 1

Hugo Moreira Groupe Droit Pénal Cas Pratique Galop d ? essai situation juridique Edmond Prochain et Edmon Enlaire Edmond Enlaire se cache avec Vera Petou dans la Banque de France en vue de dérober un bijou Il aide Vera Petou a neutralisé les caméras de surveillance qu ? ils ne peuvent évités Sarah Visseuse transmet un code à Edmond lui permettant d ? ouvrir une grille bloquant son avancé dans la banque Il continu son chemin vers le co ?re de la banque mais une péripétie le sépare de Vera l ? obligeant a continué seul Edmond Enlaire arrivé à ouvrir le co ?re-fort de la banque mais ce dernier est vide il sort de la banque mais il est arrêté par les forces de l ? ordre Entre temps Edmond appelle Sarah Visseuse pour lui ordonné de sortir de l ? appartement o? elle retient le directeur de la banque qui lui a donné le code de la grille et d ? éliminé le directeur mais elle libère le directeur et s ? enfuit rejoignant un véhicule prêté par Edmond Prochain qui pensait lui que ce véhicule servirait à un cambriolage I Situation juridique de Edmond Prochain Edmond Prochain prête son véhicule servant à retenir le directeur de la banque à son domicile en pensant que son véhicule servirait au cambriolage En droit une infraction doit être constituée d ? un élément moral d ? un élément matériel et d ? un élément légal la complicité dans la commission d ? une infraction est punissable La complicité est réprimé par les articles - et - du Code pénal qui constituent l ? élément légal de cette infraction qui précise que l ? acte de complicité est commis par la personne qui facilité la consommation de l ? infraction par une aide ou une assistance L ? élément matériel de la complicité qui est la contribution active du complice Et l ? élément moral de la complicité est la contribution volontaire du complice mais lorsque l'acte principal n'a aucun rapport avec l'infraction à laquelle le complice a voulu s'associer la condamnation sur le terrain de la complicité est exclue comme le dit un arrêt de la chambre criminelle du mai En ?n la séquestration est dé ?nit article - du Code pénal comme le fait sans ordre des autorités constituées et hors les cas prévus par la loi d'arrêter d'enlever de détenir ou de séquestrer une personne est puni de vingt ans de réclusion criminelle ? En l ? espèce Edmond Prochain prête librement sa voiture en sachant qu ? elle permettra de commettre une infraction il pense cependant que l ? infraction sera un cambriolage et non une séquestration Donc en vue de la jurisprudence il semblerait qu ? Edmond Prochain ne puisse pas être poursuivie pour complicité de séquestration parce qu ? il ne savait pas qu ? il participerait à ce Ctype d ? infraction qui si il l ? avait sur aurait peut-être annulé sa participation