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Cas specifique immo corp Comptabilité Approfondie Etudes de cas Immobilisations corporelles CPLAN Etude de cas Rappel I Evaluation à l'entrée de l'entreprise a La valeur d'entrée des biens acquis b Comptabilisation c Acquisition d ? une immobilisation par

Comptabilité Approfondie Etudes de cas Immobilisations corporelles CPLAN Etude de cas Rappel I Evaluation à l'entrée de l'entreprise a La valeur d'entrée des biens acquis b Comptabilisation c Acquisition d ? une immobilisation par crédit d Acquisition d ? une immobilisation béné ?ciant d ? une subvention d ? investissement II Evaluation postérieure à la date d ? entrée Les amortissements III Sortie des immobilisations corporelles Etude de cas Acquisition par subventions d ? investissement Etude de cas Amortissement Approche par composants Etude de cas Acquisition ?nancée par un emprunt bancaire Etude de cas Immobilisations acquises en devises Etude de cas Traitement des amortissements CEtude cas Rappel sur Les immobilisations corporelles I Généralités Les immobilisations corporelles par opposition aux éléments incorporels représentent l'ensemble des biens qui ont une consistance physique et sur lesquels s'exerce un droit de propriété propre et absolu A la di ?érence de la position exprimée par l'IASC dans sa norme n cette dé ?nition exclut les biens utilisés en location que cet institut inclut sous certaines conditions parmi les immobilisations Et pour une dé ?nition plus large on peut qu ? Une immobilisation corporelle est un actif physique détenu soit pour être utilisé dans la production ou la fourniture de biens ou de services soit pour être loué à des tiers soit à des ?ns de gestion interne et dont l ? entité attend qu ? il soit utilisé au-delà de l ? exercice en cours Elle peut être évaluée au coût d ? acquisition ou au coût de production ? Ainsi la classi ?cation des immobilisations selon le PCM Terrains Constructions Installations techniques matériel et outillage Matériel de transport Mobilier matériel de bureau et aménagements divers Autres immobilisations corporelles Immobilisations corporelles en cours II Evaluation à l'entrée de l'entreprise A leur date d'entrée dans le patrimoine de l'entreprise les biens acquis à titre onéreux sont enregistrés à leur coût d'acquisition les biens acquis à titre gratuit à leur valeur vénale et les biens produits à leur coût de production a La valeur d'entrée des biens acquis Coût d ? acquisition prix d ? achat frais accessoires Prix d ? achat il s ? agit du prix d ? achat net de toute réduction de caractère commercial diminué de la TVA récupérable Frais accessoires à inclure obligatoirement dans le coût d ? acquisition Les droits de douane pour les biens importés La TVA et les taxes non récupérées par l ? entreprise Les frais de transport d ? installation et de montage nécessaires à la mise en service du bien Frais accessoires non compris dans le coût d ? acquisition Droit de mutation Honoraires ou commissions Frais d ? actes CLa comptabilisation d xx compte d ? immobilisation concerné X xx xxxx Compte de trésorerie ou de dettes X ? b La valeur d'entrée des biens produits par l'entreprise Le coût de production englobe Le coût des matières consommées - Les charges directes de production en particulier la main d ? ?uvre et charges sociales ainsi