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Ao24drm maroc machari3 DECLARATION SUR L ? HONNEUR Appel d ? o ?re ouvert sur o ?res de prix N DRM-ANP du à h OBJET DU MARCHE TRAVAUX D ? ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS DES QUAIS DES PORTS DE NADOR ET RAS KABDANA B- Pour les personnes morales Je soussigné ILYA

DECLARATION SUR L ? HONNEUR Appel d ? o ?re ouvert sur o ?res de prix N DRM-ANP du à h OBJET DU MARCHE TRAVAUX D ? ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS DES QUAIS DES PORTS DE NADOR ET RAS KABDANA B- Pour les personnes morales Je soussigné ILYASS BOUSFIHA en qualité Gérant Tél - Fax Adresse electronique marocmachari contact gmail com Agissant au nom et pour le compte de Maroc machari SARL Au capital de DHS Adresse du siège sociale de la société av Moulay Abdelaziz résidence yousser appt KENITRA Adresse du domicile élu av Moulay Abdelaziz résidence yousser appt KENITRA A ?lié à la C N S S sous le n Inscrit au registre du commerce de Kenitra sous le n N de patente N du compte bancaire RIB banque populaire En vertu des pouvoirs qui me sont conférés Déclare sur l ? honneur M ? engager à couvrir dans les limites de conditions ?xées dans le cahier des charges par une police d ? assurance les risques découlant de mon activité professionnelle Que je remplie les conditions prévues à l ? article du présent règlement ?xant les conditions et les formes de passation des marchés de l ? ANP ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrô le É tant en redressement judiciaire j ? atteste que je suis autorisé par l ? autorité judiciaire compétente à poursuivre l ? exercice de mon activité M ? engager si j ? envisage de recourir à la sous-traitance À m ? assurer que les sous-traitants remplissent également les conditions prévues par l ? article du présent règlement ?xant les conditions et les fores de passation des marchés de l ? ANP Que celle-ci ne peut dépasser du montant du marché ni porter sur le lot ou le corps d ? état principal du marché à con ?er les prestations à sous-traiter à des PME installées au Maroc M ? engager à ne pas recourir par moi-même ou par personne interposée à des pratiques de fraude ou de corruption de personnes qui interviennent à quelque titre que ce soit dans les di ?érentes procédures de passation de gestion et d ? exécution du présent marché M ? engager à ne pas faire par moi-même ou par personnes interposées des promesses des dons ou des présents en vue de l ? in uer sur les di ?érentes procédures de conclusion du présent marché Atteste que je remplis les conditions pré vus par l ? article er du dahir N - - formant du Joumada I juillet portant promulgation de la loi N - formant charte de la petite et moyenne entreprise Atteste que je ne suis pas en situation de con it d ? intérêt tel que prévu à l ? article du présent règlement ?xant les conditions et les formes de passation des marchés de l ? ANP Fait À Kenitra Le Signature et cachet du concurrent CACTE D ? ENGAGEMENT Appel d ? o ?re ouvert sur