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Atelier National sur Atelier National sur l’Administration Électronique l’Administration Électronique MMSP – PNUD MMSP – PNUD 23 et 24 mars 2004 23 et 24 mars 2004 « Administration Numérique » « Administration Numérique » des Douanes des Douanes Abdelhadi SAID Abdelhadi SAID, , ADII. ADII. Calendrier Calendrier Apport Apport des NTI pour des NTI pour l’administration l’administration Attentes Attentes de l’e-usager de l’e-usager Cas de la Cas de la douane douane Exemples Exemples Apport des NTI (ou TNI) Apport des NTI (ou TNI) Administration :traditionnellement Administration :traditionnellement vécue ou perçue vécue ou perçue de manière négative de manière négative (complexité, lourdeur, lenteur, (complexité, lourdeur, lenteur, opacité…) opacité…) NTI : NTI : rapprochement rapprochement avec les avec les administrés (=les internautes) administrés (=les internautes) NTI : possibilités inouïes de NTI : possibilités inouïes de traitement traitement et de et de production production de l’information de l’information Apport des NTI (suite) Apport des NTI (suite) Recentrage Recentrage du service public autour du service public autour de de l’usager l’usager Vs Auto-administration Vs Auto-administration Transformation du mode de gestion Transformation du mode de gestion Effet « magique » de l’informatique Effet « magique » de l’informatique Attentes de l’e-usager Attentes de l’e-usager Proximité Proximité Intégration Intégration du service public du service public Simplification / Célérité Simplification / Célérité Orientation / Assistance Orientation / Assistance Intégration du service public Intégration du service public Avant Avant: : Service 1 Service 2 Usager Intégration du service public Intégration du service public Après Après: : Service 1 Service 2 Usager Assistance / Orientation Assistance / Orientation Un Un pas pas vers l’usager vers l’usager Guichets Guichets virtuels virtuels : assistance en : assistance en ligne ligne Guichets Guichets physiques physiques : demandes : demandes spécifiques spécifiques Cas de l’ADII Cas de l’ADII Douane en ligne : plusieurs Douane en ligne : plusieurs processus processus Consolidation Consolidation du système du système classique classique déjà en ligne déjà en ligne Ouverture du système vers l’ Ouverture du système vers l’EDI EDI Développement de l’ Développement de l’e-information e-information Lancement de Lancement de téléprocédures téléprocédures Douane en ligne : plusieurs Douane en ligne : plusieurs processus processus (suite) (suite) Paiement électronique Paiement électronique (SADOC) (SADOC) Dématérialisation Dématérialisation poussée poussée ( (SADOC SADOC) ) Réécriture Réécriture du système de production du système de production et ouverture sur et ouverture sur Internet Internet (BADR) (BADR) SADOC : principales SADOC : principales fonctionnalités fonctionnalités Déclarations en ligne Déclarations en ligne Consultation en temps réel du circuit de la Consultation en temps réel du circuit de la déclaration déclaration Consultation/Édition de la situation des comptes Consultation/Édition de la situation des comptes Consultation du crédit d’enlèvement Consultation du crédit d’enlèvement Édition du certificat de décharge des comptes Édition du certificat de décharge des comptes Devis automatique Devis automatique Édition, sous conditions, de l’autorisation Édition, sous conditions, de l’autorisation d’enlèvement d’enlèvement Paiement en ligne Paiement en ligne des droits et taxes des droits et taxes Manifeste par l’EDI Manifeste par l’EDI Consignataires, armateurs.. Consignataires, armateurs.. Douane Douane Réseau à valeur ajoutée Réseau à valeur ajoutée RVA RVA Agent maritime Agent maritime ODEP ODEP Paiement électronique Paiement électronique Douane Redevable Banque RVA E-information E-information Textes réglementaires (code des douanes, Textes réglementaires (code des douanes, Réglementation, Tarif, circulaire) Réglementation, Tarif, circulaire) Possibilités de recherche Possibilités de recherche Tarif intégré Economique Tarif intégré Economique ADIL ADIL Organigramme et contacts Organigramme et contacts Brochures de vulgarisation Brochures de vulgarisation Guides utilisateurs Guides utilisateurs Formulaires téléchargeables Formulaires téléchargeables BADR BADR Système accessible via Internet Système accessible via Internet Réalisation et mise en service par Réalisation et mise en service par paliers paliers Ø Palier 1 Palier 1 : Mise en douane : Mise en douane (depuis le 2 janvier (depuis le 2 janvier 2004) 2004) Ø Palier 2 Palier 2 : Conduite en douane : Conduite en douane (fin 2004) (fin 2004) Ø Paliers 3 et 4 Paliers 3 et 4 (internes) : Comptabilité, (internes) : Comptabilité, Contentieux, AT/MCV, Colis… Contentieux, AT/MCV, Colis… (mars 2005) (mars 2005) BADR (suite) BADR (suite) Système intégré : ensemble des Système intégré : ensemble des procédures douanières procédures douanières Ergonomie et convivialité Ergonomie et convivialité Ouvert à différentis acteurs du commerce Ouvert à différentis acteurs du commerce extérieur: extérieur: Ø Services douaniers Services douaniers Ø Importateurs / Exportateurs Importateurs / Exportateurs Ø Transporteurs / Opérateurs du fret / Exploitants Transporteurs / Opérateurs du fret / Exploitants MEAD MEAD Ø Transitaires / opérateurs (entreprises) Transitaires / opérateurs (entreprises) E-douane: services interactifs E-douane: services interactifs Initiation de la procédure et suivi en ligne Initiation de la procédure et suivi en ligne Demandes de facilités de cautionnement Demandes de facilités de cautionnement demandes de franchises demandes de franchises Dédouanement des véhicules Dédouanement des véhicules (documents (documents exigibles, devis, contact) exigibles, devis, contact) Admission temporaire Admission temporaire Marchés publics (CPS, résultats) Marchés publics (CPS, résultats) E-douane E-douane Notification Enregistrement Traitement Résultat Services aux usagers internes Services aux usagers internes Bureautique généralisée Bureautique généralisée Intranet Intranet / messagerie nationale / messagerie nationale Système décisionnel Système décisionnel Procédure des congés informatisée Procédure des congés informatisée Gestion des ressources (en cours) Gestion des ressources (en cours) + Help desk + Help desk Démarche Démarche Conception et pilotage Conception et pilotage Implication en amont des utilisateurs Implication en amont des utilisateurs Séparation contenu / technique Séparation contenu / technique Suivi au plus haut niveau (comités dédiés) Suivi au plus haut niveau (comités dédiés) Niveau stratégique Niveau stratégique Prioritisation Prioritisation Politique des petits pas Politique des petits pas Implantation progressive Implantation progressive Démarche (suite) Démarche (suite) Réalisation Réalisation Equilibre entre l’externalisation/prise en Equilibre entre l’externalisation/prise en charge directe charge directe Formation continue des équipes / Formation continue des équipes / Maîtrise Maîtrise des outils des outils Plates-formes viables Plates-formes viables Appropriation du produit final Appropriation du produit final Déploiement Déploiement Formation utilisateur + guides Formation utilisateur + guides Help desk Help desk E-Gov : éléments de E-Gov : éléments de réflexion réflexion Conduite des projets e- Conduite des projets e- administration administration Projet global/national Projet global/national Démarche pragmatique et progressive Démarche pragmatique et progressive Organes et ressources : orchestration et Organes et ressources : orchestration et production production Mutualisation Mutualisation Transparence, information et communication Transparence, information et communication Consultation des usagers en amont Consultation des usagers en amont NTI / NTI : cycle vertueux NTI / NTI : cycle vertueux « Les NTI apporteront à « Les NTI apporteront à l’administration ce que l’administration ce que l’administration apportera aux NTI » l’administration apportera aux NTI » Merci de votre attention. Merci de votre attention. uploads/s1/douane-numerique-mars04.pdf