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Indicateurs clés de performance OUTIL POUR LES COMITÉS D’AUDIT Stefan Mihailovi

Indicateurs clés de performance OUTIL POUR LES COMITÉS D’AUDIT Stefan Mihailovich, GPLLM, CPA, CA Indicateurs clés de performance OUTIL POUR LES COMITÉS D’AUDIT Stefan Mihailovich, GPLLM, CPA, CA AVERTISSEMENT La présente publication, préparée par Comptables professionnels agréés du Canada (CPA Canada), fournit des indications ne faisant pas autorité. Les points de vue et conclusions qui y sont exprimés ne sauraient remplacer les documents des autorités en valeurs mobilières du Canada ou les exigences, indications et notions qu’ils contiennent. CPA Canada et les auteurs déclinent toute responsabilité ou obligation pouvant découler, directement ou indirectement, de l’utilisation ou de l’application de cette publication. © 2017 Comptables professionnels agréés du Canada Tous droits réservés. Cette publication est protégée par des droits d’auteur et ne peut être reproduite, stockée dans un système de recherche documentaire ou transmise de quelque manière que ce soit (électroniquement, mécaniquement, par photocopie, enregistrement ou toute autre méthode) sans autorisation écrite préalable. Pour savoir comment obtenir cette autorisation, veuillez écrire à permissions@cpacanada.ca. iii Préface Le Conseil consultatif sur la surveillance et la gouvernance d’entreprises de Comptables professionnels agréés du Canada (CPA Canada) a commandé la présente publication, intitulée Indicateurs clés de performance : Outil pour les comités d’audit. Les indicateurs clés de performance (ICP) peuvent contribuer à répondre aux besoins d’information des parties prenantes, en fournissant des indications sur la performance stratégique et opérationnelle globale des émetteurs que la lecture des états financiers ne permet pas toujours d’obtenir. Étant donné la confiance que les parties prenantes peuvent accorder aux ICP communiqués par les émetteurs, il importe que les comités d’audit surveillent efficacement le processus de sélection des ICP et les pratiques de communication d’informa- tions à cet égard. Les indications ne faisant pas autorité contenues dans la présente publication aideront les membres des comités d’audit à élaborer un processus rigoureux leur permettant d’exercer une surveillance efficace sur les ICP présentés dans le rapport de gestion et les communiqués sur les résultats des émetteurs. On trouvera dans la présente publication : 1. une description des quatre catégories d’ICP souvent présentés dans le rapport de gestion et les communiqués sur les résultats; 2. un résumé des responsabilités respectives du comité d’audit, du conseil d’administration, de la direction et des auditeurs externes dans la sélection, le calcul et la présentation des ICP; 3. six caractéristiques pour aider les membres du comité d’audit à évaluer le caractère approprié des ICP choisis par la direction; 4. un outil personnalisable conçu pour aider les membres du comité d’audit à exercer une surveillance efficace sur les ICP présentés dans le rapport de gestion et les communiqués sur les résultats. iv Indicateurs clés de performance : Outil pour les comités d’audit L ’outil personnalisable est un élément pivot de la présente publication. Il est composé de deux éléments distincts : la grille d’évaluation des ICP et le ques- tionnaire d’évaluation ultérieure. Lorsqu’ils sont combinés, ces deux éléments donnent au comité d’audit une vue d’ensemble des ICP présentés et lui per- mettent de comprendre les politiques, les contrôles et les pratiques en matière de communication de l’information de l’émetteur à ce sujet. Le Conseil consultatif sur la surveillance et la gouvernance d’entreprises tient à exprimer sa gratitude aux membres du Groupe consultatif sur les indicateurs clés de performance de CPA Canada pour leurs conseils précieux et leur aide indé- fectible tout au long de ce projet. Tom Peddie, FCPA, FCA Conseil consultatif sur la surveillance et la gouvernance d’entreprises Auteur Direction du projet, CPA Canada Stefan Mihailovich, GPLLM, CPA, CA Gigi Dawe, LL.M. Taryn Abate, CPA, CA Eric Turner, CPA, CA Axel Thesberg, FCPA, FCA v Préface Conseil consultatif sur la surveillance et la gouvernance d’entreprises Groupe consultatif sur les indicateurs de performance Tom Peddie, FCPA, FCA Président Hugh Bolton, FCPA, FCA John E. Caldwell, CPA, CA Andrew Foley, J.D. Carol Hansell, LL. B., MBA, F.IAS Kathleen O’Neill, FCPA, FCA, IAS.A Ian Smith, MBA Bob Strachan, FCPA, FCMA, C.Dir. John E. Walker, CPA, CA, LL. B. Richard Wilson, H.B.A. Richard Arthurs, CPA, CMA Chris Clark, FCPA, FCA Lindsay Colley, CPA, CA Steven Glover, FCPA, FCA John Gordon, FCPA, FCA, CFA, IAS.A Catherine Jackson, CPA, CA Jeremy Justin, CPA, CA Dimitry Khmelnitsky, CPA, CA Arthur Korpach, FCPA, FCA Richard Olfert, FCPA, FCA, C.M.C. Guylaine Saucier, CM, FCPA, FCA, F.IAS Janet Stockton, FCPA, FCA Observateurs, Commission des valeurs mobilières de l’Ontario Cameron McInnis, CPA, CA Ritika Rohailla, CPA, CA vii Table des matières Préface iii Introduction 1 Objet 3 Description des indicateurs clés de performance 5 Des rôles différents 7 Rôle du comité d’audit 7 Rôle du conseil d’administration 8 Rôle de la direction 8 Rôle des auditeurs externes 10 Caractéristiques des indicateurs clés de performance 11 L’outil 13 Grille d’évaluation des ICP 13 Questionnaire d’évaluation ultérieure 19 viii Indicateurs clés de performance : Outil pour les comités d’audit Annexe A – Indications et textes réglementaires relatifs aux informations à fournir 21 Canada 21 États-Unis 22 Autres pays 22 Annexe B – Indications relatives aux rôles et aux responsabilités 23 Conseil d’administration et comité d’audit 23 Auditeur externe 24 Direction 24 1 Introduction La plupart des sociétés ouvertes canadiennes présentent des indicateurs clés de performance (ICP) dans leur rapport de gestion et leurs communiqués sur les résultats. On trouve aussi des ICP dans d’autres sources d’information comme les présentations destinées aux investisseurs. Le terme « indicateur clé de performance » est général et englobe les mesures des quatre catégories suivantes : les mesures financières conformes aux principes comptables géné- ralement reconnus (PCGR), les mesures financières non conformes aux PCGR, les autres ICP financiers et les ICP non financiers ou opérationnels. La direction, les investisseurs et les autres parties prenantes peuvent tous bénéficier de l’utilisation et de la présentation des ICP. Ces mesures donnent des indications supplémentaires sur plusieurs aspects de la performance globale d’un émetteur, comme l’efficacité stratégique et opérationnelle ainsi que d’autres éléments qui ne peuvent pas toujours être décrits dans les états financiers. Les entités présentent donc des ICP pour répondre aux besoins d’information de ces parties prenantes. Les ICP sont utiles à de nombreux égards pour les différents groupes de par- ties prenantes, mais la transparence et l’exactitude des informations sur ces mesures soulèvent des questions. Des autorités de réglementation canadiennes et étrangères, comme les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) et la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis, ont publié des indications sur la communication d’informations portant expressément sur les mesures financières non conformes aux PCGR (une des principales catégories d’ICP), afin d’aider les émetteurs à s’assurer que la présentation de ces ICP et les informations les concernant ne sont pas trompeuses. Des liens vers cer- taines de ces indications sont fournis à l’annexe A. 2 Indicateurs clés de performance : Outil pour les comités d’audit Étant donné l’importance accrue accordée aux ICP et les vastes responsabilités de surveillance des comités d’audit à l’égard de certains documents déposés auprès des autorités de réglementation, il est important que, dans le cadre de leurs nombreuses fonctions, les comités d’audit fassent une analyse rigou- reuse des pratiques de communication d’informations des émetteurs dans ce domaine. De nombreux comités d’audit pourraient trouver utile d’obtenir des indications sur la meilleure stratégie à adopter en la matière. 3 Objet La présente publication porte sur le rôle du comité d’audit et donne des indi- cations sur la façon dont il peut contribuer à mettre au point un processus rigoureux lui permettant d’exercer une surveillance efficace sur les ICP pré- sentés dans le rapport de gestion et les communiqués sur les résultats des émetteurs. Par ailleurs, la présente publication peut également être utile aux comités d’audit pour comprendre les ICP présentés dans d’autres sources d’in- formation et exercer une surveillance à leur égard. L’outil qu’elle contient aidera les comités d’audit à atteindre cet objectif. La direction, qui se chargera vrai- semblablement de remplir les différentes sections de l’outil, pourra s’en servir pour s’acquitter de certaines autres tâches. La présente publication fournit des indications au comité d’audit en ce qu’elle : • définit le rôle des principales parties prenantes, dont le comité d’audit, le conseil d’administration, la direction et les auditeurs externes, en ce qui a trait à l’élaboration et à la présentation des ICP; • décrit les différentes catégories d’ICP, y compris leurs caractéristiques souhaitées; • fournit un outil personnalisable, qui peut être adapté à la situation de chaque émetteur. 5 Description des indicateurs clés de performance Comme il est indiqué dans l’introduction, la présente publication contient une description des quatre catégories d’ICP suivantes : les mesures financières conformes aux PCGR, les mesures financières non conformes aux PCGR, les autres ICP financiers et les ICP non financiers ou opérationnels. Essentielle- ment, toute mesure de la performance des activités d’un émetteur, antérieure ou future, peut être considérée comme un ICP. Le tableau ci-après vise à donner au comité d’audit une vue d’ensemble des catégories d’ICP dont il est question dans le présent document. Les descrip- tions sont données à titre indicatif seulement et ne sauraient remplacer les définitions des ICP contenues dans les textes de uploads/s1/g10394-rg-indicateurs-cles-de-performance-publication.pdf