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RGIE EL – page 1 Sommaire EL DRIRE BN / 21 juillet 2005 EL – 1 TITRE : ÉLECTRIC

RGIE EL – page 1 Sommaire EL DRIRE BN / 21 juillet 2005 EL – 1 TITRE : ÉLECTRICITÉ DC Règlement Décret n° 91-986 du 23 septembre 1991 (articles 1, 2, 3) : institution 25 Décret n° 2000-278 du 22 mars 2000 (articles 4 et 5) : modification articles 41 et 86 49 Décret n° 2003-1264 du 23 décembre 2003 (article 19-XVI) : modification articles 49, 59, 67, 72, 73, 81 59 Commentaire Circulaire du 23 septembre 1991 26 Circulaire du 22 mars 2000 51 TABLE DES MATIÈRES Section 1 Disposition communes à tous les travaux et installations EL CHAPITRE Ier – Dispositions générales - art. 1er : Terminologie 7 - art. 2 : Domaine d’application 11 - art. 3 : Classement des installations en fonction des tensions 11 CHAPITRE II – Personnel - art. 4 : Prescriptions générales relatives au personnel 12 - art. 5 : Formation requise pour administrer les premiers soins 13 - art. 6 : Dossiers de prescriptions 13 - art. 7 : Affichage 13 CHAPITRE III – Conditions générales auxquelles doivent satisfaire les installations électriques - art. 8 : Normes de sécurité obligatoires 14 - art. 9 : Dispositions générales 14 - art. 10 : Identification des circuits, des appareils et des conducteurs électriques 15 - art. 11 : Installations du domaine T B.T 15 - art. 12 : Dispositions particulières applicables à certains matériels d'utilisation 16 - art. 13 : Séparation des sources d'énergie 16 - art. 14 : Coupure d'urgence 17 - art. 15 : Utilisation de la terre, des masses, des conducteurs de protection et des éléments conducteurs 18 - art. 16 : Résistances de terre, prises de terre 18 - art. 17 : Liaisons équipotentielles et conducteurs de protection 19 - art. 18 : Installations de sécurité 19 CHAPITRE IV – Protection contre les risques de contact direct - art. 19 : Mise hors de portée des conducteurs actifs 20 - art. 20 : Mise hors de portée par éloignement 20 - art. 21 : Mise hors de portée au moyen d'obstacles 20 - art. 22 : Mise hors de portée par isolation 20 - art. 23 : Raccordement des appareils amovibles et des parties mobiles des matériels électriques 20 - art. 24 : Canalisations électriques 21 - art. 25 : Traction électrique par ligne de contact 22 - art. 26 : Culots, douilles et appareils de connexion 22 - art. 27 : Locaux et emplacements de travail à risques particuliers de choc électrique 23 - art. 28 : Installations mobiles à risques particuliers de choc électrique 24 CHAPITRE V – Protection contre les risques de contact indirect - art. 29 : Dispositions générales 24 - art. 30 : Types de mesures de protection 25 - art. 31 : Protection par mise à la terre des masses et coupures automatiques de l'alimentation 25 Sommaire EL RGIE EL – page 2 EL – 2 DRIRE BN / 21 juillet 2005 - art. 32 : Schéma TN 26 - art. 33 : Schéma TT 26 - art. 34 : Schéma IT 27 - art. 35 : Liaison équipotentielle supplémentaire 27 - art. 36 : Protection sans mise à la terre et sans coupure de l'alimentation 27 CHAPITRE VI – Prévention des brûlures, incendies et explosions d'origine électrique - art. 37 : Réalisation des installations électriques 28 - art. 38 : Interrupteurs, coupe-circuit et disjoncteurs 29 - art. 39 : Matériel électrique contenant un diélectrique liquide inflammable 30 - art. 40 : Locaux ou emplacements présentant des dangers d'incendie 30 - art. 41 : Zone présentant des risques d'explosion 30 CHAPITRE VII – Utilisation, entretien, surveillance et vérification des installations électriques - art. 42 : Dispositions générales 31 - art. 43 : Travaux effectués sur les installations électriques 31 - art. 44 : Travaux effectués hors tension 32 - art. 45 : Travaux effectués sous tension 33 - art. 46 : Opérations effectuées au voisinage de parties actives nues sous tension 33 - art. 47 : Dispositions à prendre en cas d'incident 34 - art. 48 : Surveillance des installations électriques 35 - art. 49 : Vérification des installations électriques 35 CHAPITRE VIII – Dispositions diverses - art. 50 : Documents à tenir à jour 36 Section 2 Dispositions complémentaires pour tous les travaux souterrains CHAPITRE Ier – Dispositions générales - art. 51 : Communication entre les travaux souterrains et le jour 37 CHAPITRE II – Protection contre les risques de contact direct - art. 52 : Mise hors de portée par éloignement 37 - art. 53 : Mise hors de portée au moyen d'obstacle 37 - art. 54 : Canalisations électriques 37 - art. 55 : Traction électrique par ligne de contact 37 - art. 56 : Appareils de connexion 38 CHAPITRE III – Protection contre les risques de contact indirect - art. 57 : Mise à la terre et interconnexion des masses 38 CHAPITRE IV – Prévention des brûlures, incendies et explosions d'origine électrique - art. 58 : Protection contre les courts-circuits 39 - art. 59 : Matériels contenant un diélectrique liquide inflammable 39 - art. 60 : Emplacements présentant des dangers d'incendie 39 - art. 61 : Production d'atmosphères explosibles par les feux 39 Section 3 Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains classés grisouteux CHAPITRE Ier – Dispositions générales - art. 62 : Emplacement des installations électriques 40 CHAPITRE II – Conditions générales auxquelles doivent satisfaire les installations électriques - art. 63 : Installations du domaine T.B.T. 40 - art. 64 : Installations électriques interdites 40 - art. 65 : Utilisation de la terre 40 - art. 66 : Installations de sécurité 40 CHAPITRE III – Prévention des inflammations et explosions d'origine électrique - art. 67 : Matériel électrique utilisable 41 RGIE EL – page 3 Sommaire EL DRIRE BN / 21 juillet 2005 EL – 3 - art. 68 : Canalisations électriques 42 - art. 69 : Traction électrique par ligne de contact 42 - art. 70 : Appareils de connexion 43 - art. 71 : Réalisation des installations électriques 43 - art. 72 : Installations de haut niveau de sécurité 43 - art. 73 : Travaux à risque de dégagement instantané de grisou 43 - art. 74 : Potentiel entre masses et éléments conducteurs 44 - art. 75 : Installations du domaine H.T.A. 44 - art. 76 : Protection contre les courts-circuits 44 - art. 77 : Défaut d'isolement 44 CHAPITRE IV – Utilisation, entretien, surveillance et vérification des installations électriques - art. 78 : Dispositions générales 45 - art. 79 : Travaux effectués sur des installations sous tension 45 - art. 80 : Dispositions à prendre en cas d'incident 46 - art. 81 : Surveillance et vérification des installations électriques 46 Section 4 Dispositions complémentaires pour les travaux d'exploitation d'hydrocarbures et pour les forages traversant un niveau géologique susceptible de dégager des hydrocarbures CHAPITRE Ier – Dispositions générales - art. 82 : Emplacements des installations électriques 48 CHAPITRE II – Conditions générales auxquelles doivent satisfaire les installations électriques - art. 83 : Installations du domaine T.B.T. 49 - art. 84 : Installations électriques interdites 49 - art. 85 : Utilisation de la terre 49 CHAPITRE III – Prévention des inflammations et explosions d'origine électrique - art. 86 : Matériel électrique utilisable 49 - art. 87 : Canalisations électriques 50 - art. 88 : Appareils de connexion 51 - art. 89 : Potentiel entre masses et éléments conducteurs 51 - art. 90 : Défaut d'isolement 51 CHAPITRE IV – Utilisation, entretien, surveillance et vérification des installations électriques - art. 91 : Travaux effectués sur les installations sous tension 52 - art. 92 : Dispositions à prendre en cas d'incident 52 - art. 93 : Surveillance et vérification des installations électriques 53 Sommaire EL RGIE EL – page 4 EL – 4 DRIRE BN / 21 juillet 2005 ARRÊTÉS D’APPLICATION EL Liste 1 : Normes mentionnées dans les commentaires EL-1-C 55 Liste 2 : Normes citées dans les arrêtés d’application EL-1-A 56 Arrêté du 24 octobre 1991 57 relatif au matériel électrique utilisable dans les travaux d'exploitation d'hydrocarbures et de forages traversant un niveau géologique susceptible de dégager des hydrocarbures (EL-1-1, art. 86 § 2 et art. 87 § 2) Arrêté du 25 octobre 1991 59 fixant les modalités pratiques de réalisation de mesures de protection contre le risque de contact indirect (EL-1.A, art. 10 § 2 et art. 30 § 1 et 3) Arrêté du 25 octobre 1991 62 relatif à l'utilisation des matériels électriques portatifs à main à l'intérieur des enceintes conductrices exiguës (EL-LA, art.12 § 3) Arrêté du 25 octobre 1991 63 relatif aux dispositions assurant la mise hors de portée des parties actives au moyen d'obstacles dans les locaux et sur les emplacements de travail autres que ceux à risques particuliers de choc électrique (EL-1.A, art. 21 § 2) Arrêté du 25 octobre 1991 65 fixant des dispositions particulières applicables à certains locaux ou emplacements de travail réservés à la production, la conversion ou la distribution de l'énergie électrique (EL-1.A, art. 27 § 6-A) Arrêté du uploads/s3/ 20-el-21-07-2005.pdf