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BORNAGE Université Mohammed V de Rabat Ecole Supérieure de Technologie – Salé D

BORNAGE Université Mohammed V de Rabat Ecole Supérieure de Technologie – Salé Département : Génie Urbain et Environnement Filière : Licence Professionnelle Génie Civil Formation en Temps Aménagé •ABADAR Rachid •BOUMAHDY Mohamed •EL MAHJOUBY Ahmed Monsieur BOUDRAA Ahmed Année universitaire : 2020/2021 Réalisé par : Encadré par : INTRODUCTION CHAPITRE PREMIERI BORNAGE I. Définition : II. Matérialisation et nature des limites: sommaire DESCRIPTION DES LIMITES CHAPITRE DEUXIEME I. Cas des propriétés nues en urbain ou en rural : II. Quelques description des limites: I. Consistance CHAPITRE TROISIEME II. La situation CHAPITRE QUATRIÈME DROIT RÉELS ET SERVITUDE I. Servitude : II. Droit réels: 1 sommaire III. Composition de PV de bornage II. Imprimé modèles utilisés IV. Rédaction du pv de bornage CONCLUSION PV DES DIFFÉRENTS BORNAGES I. Les différents type de bornages CÔTÉ JURIDIQUE DU BORNAGE 2 Le bornage c'est la naissance ou bien la création d'une propriété foncière c'est une opération juridique et technique. Cette naissance ou création peut être : Désordonnée: exemple BI ou morcellement rural immatriculation groupée ou d'ensemble. Réglementée: cas du lotissement du remembrement. Cette naissance est définie par quatre éléments: 1/ les limites 2/ la situation 3/ la consistance 4/ servitude et charge foncière. Le bornage est aussi une enquête sur la propriété , ces 4 éléments seront développés dans ce qui va suivre. INTRODUCTION 3 Borner une propriété foncière c'est définir les limites qui forment son périmètre à l'aide de bornes plantées ou marquées sur le terrain. Quand il s’agit d'un pays ces limites sont appelées frontières et qui peuvent être terrestres, maritimes ou fluviales. Dans ce dernier cas elles sont définies parallèlement aux côtes et à une certaine distance de celle-ci. Les limites peuvent être visibles ou invisibles. CHAPITRE PREMIERI BORNAGE I. Définition : 4 1) Définition: Chaque limite est définie par son point de départ et son point d'arrivée et la courbe qui les relie -les deux points de départ et d'arrivée sont les bornes de départ et d'arrivée. Les limites sont invisibles quand elles sont en terrain nu. Visibles quand elles sont matérialisées par une clôture, un talus, un mur, une seguia...Etc. CHAPITRE PREMIERI BORNAGE II. Matérialisation et nature des limites: 5 2) La nature: Les limites peuvent être : Des droites rectilignes Des arcs de courbes régulière , cercle, clotoide, ete… Des limites naturelle  Dans le cas des limites naturelles, elles sont définies à partir des axes des pistes et à la demi-largeur de ces axes. CHAPITRE PREMIERI BORNAGE II. Matérialisation et nature des limites: 6 2) La nature: Dans le cas des cours d’eau (rivière, oued….) , en général la limite est définie à 2m du franc Bord des cours d’eau. Cette distance peut être augmentée suivant les législations en vigueur elle est de 6 m pour les grandes rivières comme le Sebou –la Moulouya sur partie ou totalité de leur parcours et Oum Rabiaa. CHAPITRE PREMIERI BORNAGE II. Matérialisation et nature des limites: 7 2) La nature: Dans le cas des limites naturelles la limite de la propriété est parallèle à l’axe ( cas des pistes) ou au franc bord ( cas des cours d’eau). 3) Emplacement des bornes : Les bornes sont placée de telle façon que lorsqu’on est debout sur une borne P on puisse voir les bornes p-1 et p+1, la limite passe par le centre des bornes ou leur extrémités quand elles sont marquées. CHAPITRE PREMIERI BORNAGE II. Matérialisation et nature des limites: BP-1 B P BP+1 8 Cas d’une borne en terrain bâti Aussi les bornes sont placées :  à chaque changement de direction À chaque changement de nature de limite. CHAPITRE PREMIERI BORNAGE II. Matérialisation et nature des limites: Cas d’une borne en T.N 3) Emplacement des bornes : 9 En cas de ligne droite ne pas dépasser la longueur de 300 m entre 2 bornes successives. À chaque changement de riverain ( cas des B.I ) A une distance X du franc bord des oueds ou à la demi largeur de l’axe des routes. Les bornes sont inscrites à l’intérieur du périmètre de la propriété. CHAPITRE PREMIERI BORNAGE II. Matérialisation et nature des limites: 3) Emplacement des bornes : 10 A. Rappel : Rappelons les étapes par lesquelles se réalise l’immatriculation foncière, car le numérotage se fait en conséquence.  l’opération première est le bornage d’immatriculation (B.I)  le bornage complémentaire (B.C) qui consiste à compléter le 1ér dans le cas suivant : - Modification des limites de propriété ( extension ou suppression de superficie ) - Application de jugement , - Délimitation d’opposition ou revendication. Opération subséquente à l'immatriculation : morcellement- lotissement- fusion- morcellement fusion. CHAPITRE PREMIERI BORNAGE II. Matérialisation et nature des limites: 4) Numérotage des bornes : 11 B. Numérotage : le Numérotage dans chacun des trois cas a, b, c, se fait de la manière suivante et dans le sens de rotation des aiguilles d'une montre. Dans le cas d'une enclave, il se fait dans le sens contraire de telle sorte qu'un observatoire qui tourne, autour de la propriété celle-ci reste à droite. Cas a = B.I : Le Numérotage commence par un point particulier remarquable ou par la borne la plus au nord ouest. Il commence à 1 et de termine à n. ex : B1- B2...... Bn - B1. Cas b=B.C : Dans cette opération qui vient après le B.I les bornes nouvelles prennent la suite du dernier numéro d'un B.I n+1 - n+2 etc. CHAPITRE PREMIERI BORNAGE II. Matérialisation et nature des limites: 12 B. Numérotage : Les bornes communes avec celles du B.I sont conservées. En cas de délimitation d'opposition, on numérote les bornes en commençant à 1 affecté de la lettre R ( revendications). CHAPITRE PREMIERI BORNAGE II. Matérialisation et nature des limites: Ex : B1R. B2R.... etc les bornes communes avec les anciennes sont conservées. 13 B. Numérotage : Cas c = Affaires Subséquentes ( A.S ) : • C.1 morcellement ou lotissement : le Numérotage se fait à la suite du dernier numéro existant au plan à lotir. Si le morcellement ou lotissement intervient dans une propriété qui est-elle même issue d'un morcellement, des bornes commençant à la peuvent être utilisées en évitant les numéros déjà existants. • C. 2 fusion totale : Dans ce cas les propriétés à fusionner sont déjà numérotées , on conserve les numéros des bornes qui ne sont pas en double, celles qui sont en double on les affecte l'indice “a“ en triple l'indice “b" etc.... CHAPITRE PREMIERI BORNAGE II. Matérialisation et nature des limites: 14 B. Numérotage : Cas c= Affaires Subséquentes ( A.S ) : • C. 2 fusion totale : Avec élimination des bornes et des limites devenues inutiles. CHAPITRE PREMIERI BORNAGE II. Matérialisation et nature des limites: C3 Morcellement fusion : Morceler une partie d'un titre pour la fusionner à un autre titre. Le morcellement se fait comme un morcellement simple, on numérote les bornes à la suite du dernier numéro du titre à morceler, puis on procédé à la fusion de cette partie comme une fusion simple et les bornes adoptées sont affectés d'indice si elles sont en double ou triples etc. 15 Après le bornage sur le terrain qui a pour but de la fixation des limites et leurs Matérialisation par des bornes, on établit un procès verbal dans lequel sont décrites les bornes et les limites. On distinguera deux cas selon la propriété est urbaine ou rurale, bâtie ou en terrain nu. 1) Propriété rurale: généralement constitue par les champs ou exploitation agricoles, leur limites sont en terrain nu, elles sont des droites rectilignes ou des courbes, quand les ferroviaire. Des limites naturelles, quand les riverains sont des cours d'eau, des seguias ou des pistes. CHAPITRE DEUXIEME Description des limites I. Cas des propriétés nues en urbain ou en rural : 16 Exemple de description de limites nues : a) B1 B2 limite rectilignes ( L.R) en terrain nu ( T.N) b) B2 B3 limite curviligne convexe ou concave en T.N c) B3 B4 limite naturelle ax.m du franc bord de l'oued d) B4 B1 limite naturelle en T.N CHAPITRE DEUXIEME Description des limites 17 Pour la limite B3 B4 le nombre X est défini par loi. Il est en général de 2m pour les cours d'eau, les seguias; de 6m pour les grandes rivière comme le Sebou, la Moulouya et Oum Rabiaa... ( de leurs source jusqu'à leur embouchure). Et de.... m pour les bords de mer à partir de la limite des eaux correspondant à la marée haute de coefficient 120 ( à définir par les travaux publics.) Certains limites rurale peuvent être elles aussi Matérialisées par des murs, clôtures de fil de fer barbelé ou des haies de cactus ou de roseaux. - Limite en barbelé - Limite en cactus - Limite en pierres sèches 2) Propriété urbaine: les limites peuvent être en terrain nu comme ce qui précède, ou des limites bâties matérialisées par des murs, en général. CHAPITRE DEUXIEME Description des limites 18 a. Nature des murs : il y'a plusieurs sortes uploads/s3/ expose-du-bornage.pdf